CIIT-DT (HopeTV) concernant Truth of God

COMITÉ DÉCIDEUR ANGLOPHONE
Décision CCNR 16/17-0048
2017 CBSC 6
20 juillet 2017
A. Noël (présidente), J. Haskins, H. Montbourquette, L. Nagel


LES FAITS

Truth of God est une émission religieuse souscrite qui présente les sermons prononcés par le pasteur Gino Jennings à l’église First Church of Our Lord Jesus Christ située à Philadelphie en Pennsylvanie.

CIIT-DT (HopeTV, Winnipeg) a diffusé un épisode de cette émission le 10 septembre 2016 à 8 h, heure du Centre. Une icône de classification G (émission pour tous) a été affichée au début de l’émission.

L’émission était précédée de l’avis suivant (en format vidéo uniquement) :

[traduction] Conformément aux exigences de sa licence du CRTC, HopeTV alloue du temps à des émissions souscrites par des groupes religieux et vérifie ces émissions pour s’assurer qu’elles respectent les politiques du CRTC et son propre code de déontologie. Pour le reste, les opinions exprimées sont les leurs. Elles n’impliquent en aucun cas l’assentiment de Hope TV.

Il y a eu un autre avis, celui-ci en format tant sonore que vidéo :

[traduction] L’émission religieuse qui suit vous est présentée par la First Church of Our Lord Jesus Christ. Le contenu de cette émission appartient entièrement à son commanditaire, First Church of Our Lord Jesus Christ.

La majeure partie de l’émission était occupée par le sermon du pasteur Gino Jennings enregistré le 24 juillet 2016. Aux côtés du pasteur Jennings, le ministre du Culte Steven Williams avait pour tâche de lire les Saintes Écritures que commentait le pasteur. Jennings a parlé de la parole de Dieu qu’il ne fallait pas chercher à moderniser et des pasteurs, qui ne devaient pas s’écarter des enseignements originaux en permettant par exemple à leurs fidèles de danser en chaire ou bien en excusant le polythéisme ou l’adultère. Les gens, a-t-il dit, devaient rester sur le chemin du Seigneur et ne pas se laisser tenter par les voies détournées. C’est alors qu’il a soulevé la question controversée du moment, à savoir s’il fallait permettre aux transsexuels d’utiliser les toilettes de leur choix. À ce sujet, il a tenu les propos suivants :

[traduction]

Jennings :            Je refuse d’approuver les toilettes –

Williams :            Yeah!

Jennings :            – où un homme qui pense être une femme –

Williams :            Il a raison.

Jennings :            – peut entrer tout droit dans les toilettes des dames.

Williams :            Il a raison.

Jennings :            Nous refu-, nous refusons d’approuver qu’une femme qui se prend pour un homme –

Williams :            Yeah!

Jennings :            – et qui veulent [sic] utiliser les toilettes des hommes. Maintenant, maintenant, écoutez-moi. Écoutez bien. Tous ceux d’entre vous qui œuvrent dans le monde des affaires et qui se croient sauvés, je m’apprête à mettre au défi votre prétendu christianisme. Et vous savez quand une femme, disons Dana… Et du jour au lendemain, elle veut que vous l’appeliez « Dan »….

Williams :            Yeah!

Jennings :            Ai-je raison?

Williams :            Il a raison.

Jennings :            Chaque fois que vous l’appelez « Dan », si vous ne faites que l’appeler « Dan », vous mentez.

Williams :            C’est un mensonge.

Jennings :            Et si vous l’appelez « lui », c’est un mensonge.

Williams :            C’est un mensonge.

Jennings :            Et si vous signez un contrat de mariage dans lequel elle est l’époux, c’est un mensonge.

Williams :            C’est un mensonge. Il a raison.

Jennings :            Parlez-moi! [applaudissements de l’assemblée]

Williams :            Amen. Il a raison.

Jennings :            Vous, les gouverneurs faibles et lâches! Et vous les maires!

Williams :            Yeah!

Jennings :            C’est tellement de la perversion! Perversité que de vouloir présenter un projet de loi aux seules fins d’accommoder ceux qui vivent dans l’abomination pour faire changer leur corps.

Williams :            Oh mon Dieu!

Jennings :            Vous n’avez pas bougé aussi vite lorsque toutes les toilettes étaient pour blancs.

Williams :            Amen. [applaudissements de l’assemblée]

Jennings :            Parlez-moi!

Williams :            Il a raison.

Jennings :            Pensez combien d’années vous avez fait obstruction au Congrès.

Williams :            Amen.

Jennings :            Vous n’avez pas bougé aussi vite pour supprimer « réservé aux blancs ».

Williams :            Il a raison.

Jennings :            « Réservé aux noirs ».

Williams :            Il a raison.

Jennings :            Les noirs en arrière de l’autobus, les blancs en avant!

Williams :            Yeah!

Jennings :            Les blancs avaient leur abreuvoir.

Williams :            Yeah!

Jennings :            Les noirs avaient leur abreuvoir. Vous n’avez pas bougé aussi vite!

Williams :            Non.

Jennings :            Parce que certains d’entre vous, membres du Congrès, êtes vous-mêmes des tapettes! [applaudissements de l’assemblée] Parlez-moi! Vous bougez vite. De quoi ça a l’air? Un homme habillé en femme. Qui essaie de partager une toilette!

Williams :            Mon Dieu!

Jennings :            À côté de votre fille!

Williams :            Mon Dieu!

Jennings :            Et son appareil génital n’est pas pareil!

Williams :            Non, non. Pas pareil.

Jennings :            C’est une porte ouverte au viol! Oui, c’est ça!

Williams :            Alleluia! Alleluia!

Jennings :            Vous, les membres du Congrès, vous les membres du Congrès, et vous les pasteurs qui approuvez. Vous êtes des pédophiles!

Williams :            Il a raison.

Jennings :            Vous êtes des pédophiles démocrates et républicains!

Williams :            Il a raison.

Jennings :            Si vous le président, vous le pédophile de la Maison-Blanche…

Williams :            Amen. Amen.

Jennings :            Ai-je raison?  Vous n’avez pas bougé aussi vite pour faire la ségrégation – pour corriger la ségrégation dans les écoles.

Williams :            Non, ils n’ont pas bougé.

Jennings :            Ils n’ont jamais bougé aussi vite. Les choses ont traîné pendant des années.

Williams :            Ho yeah!

Jennings :            Et après avoir voté une loi pour abolir la ségrégation, ils ne l’ont pas appliquée.

Williams :            Ils ne l’ont pas appliquée.

Jennings :            Des minables démocrates et républicains.

Williams :            Ho yeah!

Jennings :            Vous avez pas [sic] jamais bougé aussi vite. C’est pour ça que vous voulez me chasser des ondes.

[...]

Jennings :            Le gouvernement américain a pas jamais [sic] bougé aussi vite.

Williams :            Non!

Jennings :            Vous voudriez accommoder les homosexuels.

Williams :            Yeah!

Jennings :            Mais vous n’accommodez pas les noirs qui n’ont pas peut-être pas tout ce qu’il leur faut, et les blancs défavorisés.

Williams :            Il a raison.

Jennings :            Vous ne les accommodez pas. C’est très lent.

Williams :            Très lent!

Jennings :            Traîne pendant des années.

Williams :            Amen.

Jennings :            Mais c’est incroyable de voir ce projet de loi si vite étudié par le Congrès. L’esprit qui règne sur notre époque.

Williams :            Ho yeah!

Jennings :            Et dès que vous parlez contre l’homosexualité, on vous traite d’homophobe.

Williams :            Il a raison.

Jennings :            Aucune homophobie dans mon cas.

Williams :            Non.

Jennings :            Je ne fais que prêcher la Parole.

Williams :            La Parole!

Jennings :            Si Dieu dit que vous êtes un homme, vous êtes un homme!

Williams :            Il a raison. Il a raison.

Jennings :            Vous pouvez vous promener en disant « je ne sais pas ce que je suis ». Vous pouvez jouer l’idiot.

Williams :            Vous pouvez. Il a raison.

Jennings :            La Bible dit qu’au commencement, Dieu créa l’homme et la femme.

Williams :            Il créa l’homme et la femme. Il a raison.

Jennings :            Vous pouvez jouer l’idiot tant que vous voulez. Mais si vous êtes aussi confus, promenez-vous et déshabillez-vous. Promenez-vous et regardez-vous. Ai-je raison? [applaudissements et acclamations de l’assemblée] Parlez-moi! [applaudissements redoublés]

Williams :            Alléluia! Il a raison.

Jennings :            Si vous ne savez pas ce que vous êtes, placez-vous devant le miroir et déshabillez-vous!.

Williams :            Déshabillez-vous!

Jennings :            Regardez-vous!

Williams :            Regardez-vous! Amen.

Jennings :            Vous, les hommes. Vous, les gars. Qui dites « je suis une fille en dedans ». C’est Satan qui est en dedans de vous.

Williams :            Il a raison.

Jennings :            Vous, jeunes femmes, qui dites que vous êtes un homme en dedans.

Williams :            Un homme en dedans.

Jennings :            C’est Satan qui est en dedans de vous.

Williams :            Il a raison.

Jennings :            Parce que Dieu conçoit les choses pour qu’elles restent droites. Et Satan conçoit les choses qui changent pour nous. Toute cette sagesse et cette connaissance, et la connaissance parfaite et infaillible de la création de Dieu.

Williams :            Il a raison.

Jennings a poursuivi son sermon en disant que le véritable esprit de Dieu semblait être absent des églises en ces temps modernes. Il a abordé d’autres sujets, en utilisant toujours les Saintes Écritures comme point de départ de ses observations. À la fin de l’émission, il y a eu cet avis :

[traduction] L’émission qui se termine était souscrite par la First Church of Our Lord Jesus Christ. Les opinions émises étaient uniquement celles du commanditaire, First Church of Our Lord Jesus Christ.

Une transcription plus complète de la séquence pertinente figure dans l’annexe A en anglais seulement.

Le CCNR a reçu une plainte concernant cette émission le 10 septembre de la part d’un téléspectateur qui en qualifiait le contenu de « discours de haine homophobe ». La station a répondu au plaignant le 14 septembre. Elle s’est excusée pour avoir laissé passer le commentaire sur les « tapettes » [faggots en anglais] en expliquant qu’il avait échappé au mécanisme de filtrage de la station, mais qu’il serait retiré de toute éventuelle rediffusion de cet épisode. HopeTV a ajouté [traduction] qu’elle « fournit des chances égales à différents groupes religieux d’exprimer leurs croyances en ondes » et qu’elle « ne juge pas la validité des déclarations [d’un groupe en particulier] sous l’angle d’un point de vue religieux unique ». Insatisfait de cette réponse, le plaignant a déposé une demande de décision auprès du CCNR le 15 septembre. Il était aussi préoccupé par le fait que Truth of God continuait d’être diffusé par la station. (Le texte complet de toute correspondance pertinente figure dans l’annexe B, en anglais seulement.)

LA DÉCISION

Le comité décideur anglophone a examiné la plainte à la lumière des dispositions suivantes du Code de déontologie de l’Association canadienne des radiodiffuseurs (ACR) et du Code sur la représentation équitable de l’ACR :

Code de déontologie de l’ACR, article 2 – Droits de la personne

Reconnaissant que tous et chacun ont droit à la reconnaissance complète et égale de leurs mérites et de jouir de certains droits et libertés fondamentaux, les radiotélédiffuseurs doivent veiller à ce que leur programmation ne renferme pas de contenu ou de commentaires abusifs ou indûment discriminatoires quant à la race, l’origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, l’âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’état matrimonial ou le handicap physique ou mental.

Code de déontologie de l’ACR, article 8 – Émissions à caractère religieux

Les radiotélédiffuseurs devraient tâcher d’offrir, aux collectivités qu’ils desservent, suffisamment d’occasions facilitant la présentation de messages religieux et devraient également tâcher de favoriser, par tous les moyens qui leur sont disponibles, les activités religieuses au sein de la collectivité. Reconnaissant que les émissions à caractère religieux ont pour but de promouvoir l’harmonie spirituelle et la bonne entente entre les gens et de répondre en général aux divers besoins religieux de la collectivité, il incombe à chaque radiotélédiffuseur de faire en sorte que ses émissions religieuses, qui atteignent simultanément des gens de races et de croyances diverses, ne contiennent pas d’attaques contre une autre race ou une autre religion.

Code sur la représentation équitable de l’ACR, article 2 – Droits de la personne

Reconnaissant que tous et chacun ont droit de jouir complètement de certaines libertés et de certains droits fondamentaux, les radiodiffuseurs doivent s’assurer que leurs émissions ne présentent aucun contenu ou commentaire abusif ou indûment discriminatoire en ce qui concerne la race, l’origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, l’âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’état matrimonial ou un handicap physique ou mental.

Code sur la représentation équitable de l’ACR, article 5 – Stigmatisation et victimisation

Reconnaissant que les membres de certains des groupes identifiables suivants se voient confrontés à des problèmes particuliers se rapportant à leur représentation, les radiodiffuseurs doivent s’assurer que leurs émissions ne stigmatisent ni ne victimisent les individus ou les groupes en raison de la race, l’origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, l’âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’état matrimonial ou un handicap physique ou mental.

Code sur la représentation équitable de l’ACR, article 7 – Contenu dégradant

Les radiodiffuseurs doivent éviter de présenter un contenu dégradant, qu’il s’agisse de mots, de sons, d’images ou d’autres moyens, qui est fondé sur la race, l’origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, l’âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’état matrimonial ou un handicap physique ou mental.

Code sur la représentation équitable de l’ACR, article 9 – Langage et terminologie

Les radiodiffuseurs doivent faire preuve de sensibilité devant le langage ou les expressions dérogatoires ou inappropriés pour faire référence à des individus ou à des groupes en évoquant la race, l’origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, l’âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’état matrimonial ou un handicap physique ou mental, et éviter ce langage et ces termes.

[...]

b) On comprend que la langue et la terminologie évoluent avec le temps. Certains langages et termes peuvent ne pas convenir lorsqu’on parle de groupes identifiables en évoquant la race, l’origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, l’âge, le sexe, l’orientation sexuelle, l’état matrimonial ou un handicap physique ou mental. Les radiodiffuseurs doivent toujours faire preuve de vigilance en ce qui concerne le caractère adéquat ou inadéquat en constante évolution de certains mots et phrases en tenant compte des normes en vigueur dans la collectivité.

Code sur la représentation équitable de l’ACR, article 10 – Facteurs contextuels

Il est justifié que les émissions présentent un contenu qui semblerait autrement contrevenir à une des dispositions précédentes dans les contextes suivants :

a) Usage artistique légitime : Les individus qui ont eux-mêmes l’esprit étroit ou qui sont intolérants peuvent faire partie d’une émission de fiction ou de type non fiction, pourvu que celle-ci ne soit pas abusive ou indûment discriminatoire;

b) [Applicable uniquement aux comédies et satires.]

c) Traitement intellectuel : On peut diffuser une émission à des fins apparemment académiques, artistiques, humanitaires, journalistiques, scientifiques ou pour la recherche, ou qui présente autrement un intérêt public, pourvu qu’elle ne soit pas abusive ou indûment discriminatoire, qu’elle ne ridiculise pas fortement un groupe énuméré ou qu’elle n’incite pas à son mépris, et dans la mesure où elle n’encouragera ou ne perpétuera probablement pas la haine contre un groupe énuméré.

Code de déontologie de l’ACR, article 6 – Présentation complète, juste et appropriée

C’est un fait reconnu que la tâche première et fondamentale de chaque radiotélédiffuseur est de présenter des nouvelles, des points de vue, des commentaires ou des textes éditoriaux d’une manière complète, juste et appropriée. Ce principe s’applique à toute la programmation de la radio et de la télévision, qu’il s’agisse des nouvelles, des affaires publiques, d’un magazine, d’une émission‑débat, d’une émission téléphonique, d’entrevues ou d’autres formules de radiotélévision dans lesquelles des nouvelles, des points de vue, des commentaires ou des éditoriaux peuvent être exprimés par les employés du radiotélédiffuseur, leurs invités ou leurs interlocuteurs.

Les membres décideurs du comité ont lu toute la correspondance afférente et ont visionné un enregistrement de l’émission en question. Le comité conclut que les commentaires concernant les personnes transgenres et les homosexuels enfreignent les articles 2 et 8 du Code de déontologie de l’ACR, ainsi que les articles 2, 5, 7 et 9 du Code de l’ACR sur la représentation équitable. Le langage abusif des critiques envers le législateur viole aussi l’article 6 du Code de déontologie de l’ACR.

Émissions à caractère religieux – Contenu abusif ou indûment discriminatoire et attaques contre des groupes en particulier

La liberté d’expression et l’égalité sont deux valeurs fondamentales de la société canadienne. Lorsqu’elles entrent en conflit comme elles le font dans cette émission, le CCNR doit trouver le juste accommodement. Dans des décisions antérieures, les comités du CCNR ont eu tendance à laisser une bonne marge de manœuvre aux discours religieux, en délimitant les propos qui constituent des commentaires abusifs ou indûment discriminatoires à l’égard de groupes identifiés. Par conséquent, bien que les hôtes d’émissions à caractère religieux soient en droit d’exprimer librement leur opposition et leurs points de vue, par exemple sur l’homosexualité, le mariage entre personnes du même sexe ou le style de vie des personnes gaies, voire critiquer les décideurs qu’ils estiment trop permissifs sur ces questions, ils ne peuvent pas faire de généralisations extrêmement négatives concernant un groupe tout entier[1].

Dans l’épisode évalué, la station avait parfaitement le droit de diffuser les objections du pasteur Jennings à l’établissement de toilettes unisexes, aux changements de sexe et autres sujets s’y rattachant. Les membres du comité décideur concluent cependant que le pasteur Jennings a enfreint les normes de la radiodiffusion canadienne en versant dans des propos incendiaires avec des mots tels que faggots (tapette), perversion (perversion /ou perversité) et pedophiles (pédophile) en parlant de personnes homosexuelles ou transgenres. L’affirmation que les toilettes unisexes ouvrent la porte au viol était également inacceptable. Tout cela constitue effectivement du « contenu ou [des] commentaires abusifs ou indûment discriminatoires quant …[au] sexe … [ou à] l’orientation sexuelle ». Le radiodiffuseur a donc clairement enfreint l’article 2 du Code de déontologie de l’ACR sur les droits de la personne et l’article 2 du Code de l’ACR sur la représentation équitable qui traite du même sujet.

En outre, en se fondant sur la jurisprudence entourant les émissions à caractère religieux[2], les membres décideurs du comité concluent qu’en permettant la diffusion d’une telle émission, le radiodiffuseur n’a pas assumé sa responsabilité de voir à ce que les émissions à caractère religieux ne servent pas de tremplin pour diriger des attaques contre des groupes identifiables et qu’il a, par conséquent, enfreint l’article 8 du Code de déontologie de l’ACR.

Stigmatisation et dégradation

Les membres décideurs du comité estiment que l’emploi de mots comme faggot (tapette), perversion (perversion /ou perversité) et pedophile (pédophile) stigmatise et dégrade les personnes visées par les propos du pasteur, et par conséquent constituent une violation des articles 5 et 7 Code de l’ACR sur la représentation équitable qui traitent respectivement de stigmatisation et de contenu dégradant[3].

Langage et terminologie

Le CCNR a déjà confirmé que le mot faggot (tapette) était abusif et indûment discriminatoire, autant que dégradant dans le contexte de l’orientation sexuelle[4]. À moins de raisons valables comme celles que mentionne l’article 10 du Code de l’ACR sur la représentation équitable pour justifier son emploi, ce mot n’est pas toléré sur les ondes canadiennes. Dans le cas présent, le pasteur Jennings l’a utilisé ouvertement comme insulte à l’égard d’un groupe identifiable. Le radiodiffuseur contrevient donc à l’article 9 du Code de l’ACR sur la représentation équitable concernant le langage et la terminologie.

Présentation complète, juste et appropriée

En terminant, les membres du comité se sont arrêtés aux insultes dirigées par le pasteur Jennings envers les législateurs. Les politiciens ne bénéficient pas de la protection accordée par les articles 2 du Code de déontologie de l’ACR et du Code de l’ACR sur la représentation équitable. Toutefois, dans le cas d’insultes personnelles gratuites et extrêmement désobligeantes dirigées contre des individus, le CCNR a conclu qu’elles constituaient une violation de l’article 6 du Code de déontologie de l’ACR concernant la présentation complète, juste et appropriée[5]. Devant le vocabulaire utilisé par le pasteur Jennings pour désigner les législateurs américains qui ont autorisé l’établissement de toilettes unisexes, en particulier lorsqu’il les traite de faggots (tapettes) et de pedophiles (pédophiles), les membres du comité concluent que le radiodiffuseur a contrevenu à l’article 6 du Code de déontologie de l’ACR.

Réceptivité du radiodiffuseur

Dans toutes les décisions rendues par le CCNR, ses comités évaluent dans quelle mesure le radiodiffuseur s’est montré réceptif envers le plaignant. Bien que le radiodiffuseur ne soit certes pas obligé de partager l’opinion du plaignant, sa réponse doit être courtoise, réfléchie et complète. Dans la présente affaire, CIIT-DT (HopeTV) a répondu au plaignant en expliquant son approche à la programmation à caractère religieux et en s’excusant d’avoir laissé passer les commentaires offensants sur ses ondes. Ce télédiffuseur ayant rempli son obligation de se montrer réceptif, il n’y a pas lieu d’en exiger davantage de sa part, sauf pour l’annonce de cette décision.

Annonce de la décision

HopeTV (CIIT-DT) est tenu : 1) de faire connaître la présente décision selon les conditions suivantes : une fois pendant les heures de grande écoute, dans un délai de trois jours suivant sa publication, et une autre fois dans un délai de sept jours suivant sa publication, dans le même créneau horaire que Truth of God mais pas le même jour que la première annonce; 2) de faire parvenir au plaignant qui a présenté la demande de décision, dans les quatorze jours suivant la diffusion des deux annonces, une confirmation écrite de son exécution; et 3) au même moment, de faire parvenir au CCNR copie de cette confirmation accompagnée du fichier-témoin attestant la diffusion des deux annonces, qui seront formulées comme suit :

Le Conseil canadien des normes de la radiotélevision a jugé que HopeTV avait enfreint le Code de déontologie et le Code sur la représentation équitable de l’Association canadienne des radiodiffuseurs dans sa diffusion de Truth of God le 10 septembre 2016. L’émission comportait des commentaires abusifs, méprisants et inappropriés à l’égard d’un groupe identifiable.

La présente décision devient un document public dès sa publication par le Conseil canadien des normes de la radiotélévision.

[1] CHCH-TV concernant Life Today with James Robison (Décision CCNR 95/96-0128, 30 avril 1996); CKRD-AM concernant Focus on the Family (Décision CCNR 96/97-0155, 16 décembre 1997); CFYI-AM concernant Focus on the Family (Décision CCNR 99/00-0724, 28 juin 2001); Vision TV concernant Power Today (Décision CCNR 01/02-0617, 13 septembre 2002); CITS-TV (CTS) concernant John Hagee Today (« Diamonds for Successful Living ») (Décision CCNR 04/05-0177, 19 avril 2005); OMNI.1 concernant un épisode du Jimmy Swaggart Telecast (Décision CCNR 04/05-0097, 19 avril 2005); CITS-TV concernant Word.ca et Word TV (Décision CCNR 08/09-2142 et 09/10-0383+, 22 juin 2010); CITS-TV concernant Word TV (Décision CCNR 10/11-0068, 5 avril 2011); CITS-TV concernant It’s Your Call (Décision CCNR 10/11-2217 et 11/12-0442+, 29 août 2012)

[2] Vision TV concernant Power Today (Décision CCNR 01/02-0617, 13 septembre 2002); CITS-TV (CTS) concernant John Hagee Today (« Diamonds for Successful Living ») (Décision CCNR 04/05-0177, 19 avril 2005); OMNI.1 concernant un épisode du Jimmy Swaggart Telecast (Décision CCNR 04/05-0097, 19 avril 2005); CITS-TV concernant Word.ca et Word TV (Décision CCNR 08/09-2142 et 09/10-0383+, 22 juin 2010); CITS-TV concernant It’s Your Call (Décision CCNR 10/11-2217 et 11/12-0442+, 29 août 2012)

[3] CFRB-AM concernant des commentaires faits dans le cadre de The City with Mayor Rob Ford (Décision CCNR 11/12-1881 et -1942, 21 décembre 2012)

[4] Réexamen de la décision rendue par le Comité régional de l’Atlantique dans CHOZ-FM concernant la chanson « Money for Nothing » de Dire Straits (Décision CCNR 09/10-0818, 17 mai 2011)

[5] CILQ-FM concernant John Derringer’s « Tool of the Day » (Décision CCNR 02/03-1465, 10 février 2004); CHMP-FM concernant une séquence dans le cadre de Le Journal du midi (Décision CCNR 07/08-0553, 7 avril 2008)


Annexe A

Truth of God is a paid religious program featuring the sermons of Pastor Gino Jennings from First Church of Our Lord Jesus Christ, located in Philadelphia, Pennsylvania.

CIIT-DT (HopeTV, Winnipeg) broadcast an episode of the program on September 10, 2016 at 8:00 am Central Time (which was viewed by the complainant in at 9:00 am in the Eastern Time zone). It displayed a G classification icon at the beginning of the program.

The broadcast was preceded by the following visual-only advisory:

In accordance with the requirements of its CRTC license, Hope TV makes airtime available for purchase by faith groups and reviews such programs to ensure they comply with CRTC policies and our code of ethics. Otherwise, their opinions are their own. No endorsement by HopeTV is implied.

There was then another advisory in video and audio formats:

The following religious program is being brought to you by the First Church of Our Lord Jesus Christ. The contents of this program are solely those of the sponsor, First Church of Our Lord Jesus Christ.

During the introduction, a narrator stated the following:

Greetings everyone. In the name of Jesus Christ, the worldwide Truth of God television program is now on the air. It comes to you from the First Church of Our Lord Jesus Christ with new international headquarters at 5105 North 5th Street on the corner of North 5th Street and Lindley Avenue in Philadelphia, Pennsylvania in the United States of America. In this and all our programs you’ll hear the word of God in its purest form from the Holy Scriptures by the apostle pastor Gino Jennings. So join us each week at this time to hear Pastor Jennings preach on a variety of subjects, all of which point you to God’s call to true holiness.

There were a few announcements regarding the opening of First Church’s new location, an anniversary event occurring in Alabama, and their new internet channel.

The majority of the program consisted of a sermon by Pastor Gino Jennings recorded on July 24, 2016 and the last one at First Church’s previous Frankford Avenue location. Jennings has beside him, Minister Steven Williams, who reads scripture which Jennings then comments on.

The relevant segment runs from 08:05:25 to 8:26:33. Note: Any grammatical errors are accurate transcriptions and reflect Jennings’s speaking style.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Because the wall that he stood on, how did it get there?

Williams:              Made by a plumb line.

Jennings:             How did it get there?

Williams:              The Lord stood upon a wall.

Jennings:             How did it get there?

Williams:              Made by a plumb line.

Jennings:             It was made!

Williams:              Made by a plumb line.

Jennings:             Made by a plumb line.

Williams:              That’s right.

Jennings:             The wall was straight. And he stood there because he was responsible for the straightness of it.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Now for God come back for his church, hit me, hit me now. Church has to be straight.

Williams:              Straight.

Jennings:             Notice the location of the plumb line.

Williams:              With a plumb line.

Jennings:             With a plumb line.

Williams:              In his hand.

Jennings:             In his hand.

Williams:              In his hand.

Jennings:             What?

Williams:              And the Lord said unto me, Amos what seeth thou?

Jennings:             Amos, what do you see?

Williams:              And I said a plumb line.

Jennings:             A plumb line.

Williams:              Thus sayeth the Lord.

Jennings:             What?

Williams:              Behold, I will set a plumb line.

Jennings:             I will set a plumb line! Where, Lord?

Williams:              In the midst of my people.

Jennings:             Hallelujah.

Williams:              That’s right.

Jennings:             I’m going to set a plumb line in the midst –

Williams:              In the midst of my people.

Jennings:             That’s why the word of God, the gospel don’t change!

Williams:              That’s right. That’s right.

Jennings:             That’s why I say, moreover, we are notta change!

Williams:              Never change.

Jennings:             Because the straight message –

Williams:              Yes.

Jennings:             – makes a straight people.

Williams:              That’s right.

Jennings:             When preachers start to deviate from the message ... you got to have crooked beliefs.

Williams:              That’s right.

Jennings:             You cannot build wrong.

Williams:              Build wrong.

Jennings:             You know, when I see a wall, I stand on the edge of it and look out of one eye.

Williams:              Yeah.

Jennings:             I want to make sure there’s no bowing.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Heh?

Williams:              That’s right.

Jennings:             Can’t be no bow in the church.

Williams:              Oh no.

Jennings:             And the reason why God didn’t come for his church yet because he’s straightening the church out.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Now, get this. I don’t care how modern things become. The message will remain old.

Williams:              Oh yes.

Jennings:             How old is it?!

Williams:              Old.

Jennings:             It’s connected to the ancient of days.

Williams:              That’s right.

Jennings:             We will never modernize it.

Williams:              No.

Jennings:             Never get no praise dancers in here. No praise dancers in the pulpit.

Williams:              No.

Jennings:             We’ll never change and say you can divorce now.

Williams:              That’s right.

Jennings:             We’ll never denounce one god and start making two gods and three gods.

Williams:              That’s right, that’s right.

Jennings:             Yeah?

Williams:              I will set a plumb line.

Jennings:             Where the plumb line gonna be?

Williams:              In the midst of my people.

Jennings:             We will always call fornicating for what it is.

Williams:              It is.

Jennings:             Fornication.

Williams:              Amen.

Jennings:             And adultery for what it is. Adultery.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Why the word of God says, where is it?

Williams:              In the midst of my people. Plumb line. Plumb line.

Jennings:             My wife asked me, “Well, are you excited yet?” I said “No”. “You’re not excited about Lindley yet?” “No.” “Why?” “There’s too much work to be done.” Maybe it’ll hit me when we dedicate it.

Williams:              Yeah.

Jennings:             We got plenty of time to be excited. You’re excited? Good. Keep it so you can work harder. Hey, Brother Mark. Mark, every time he come on the campus he come in and smell. It’d take him a while to start doin’ something, he’d smell. I asked Mark last night “What you doin’? Walkin’ around smellin’. What you doing?” He said “I’m getting my Trenton strut on.” The instrument of straightness.

Williams:              That’s right. Plumb line.

Jennings:             Plumb line is supposed to be in the church. When the plumb line is in the church, the preachers will not denounce speaking in tongues.

Williams:              That’s right. That’s right.

Jennings:             Because it takes a straight spirit, a straight spirit.

Williams:              That’s right.

Jennings:             What do you think the word of God meant when the request was made to create in me a right spirit.

Williams:              A right spirit.

Jennings:             A right spirit is a straight spirit.

Williams:              Straight spirit.

Jennings:             Because the way we think is crooked.

Williams:              That’s right.

Jennings:             The way we feel is crooked.

Williams:              That’s right.

Jennings:             The way we live is crooked! The way we act is crooked!

Williams:              Amen.

Jennings:             Nobody can straighten us out like God can.

Williams:              Like God. That’s right. [applause from crowd]

Jennings:             Nobody.

Williams:              That’s right.

Jennings:             You can’t straighten out yourself.

Williams:              Oh no.

Jennings:             That’s why you need the Holy Ghost!

Williams:              Amen.

Jennings:             And even after you have the Holy Ghost, you still struggle.

Williams:              Oh yeah.

Jennings:             Because the flesh yearns to be crooked!

Williams:              Yeah.

Jennings:             The flesh yearns to be crooked.

Williams:              That’s right. Hallelujah to God. Thus sayeth the Lord.

Jennings:             That’s why you got so many crooked false prophets.

Williams:              Oh yeah.

Jennings:             So many.

Williams:              So many.

Jennings:             Sent by the devil to keep the world crooked.

Williams:              Amen.

Jennings:             Keep the world unrighteous. Keep the world ungodly.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Keep the world wicked and untamed. They called me a false prophet because I refuse to endorse the madness.

Williams:              Amen.

Jennings:             I refuse to endorse bathrooms –

Williams:              Yeah!

Jennings:             – where a man who thinks he’s a woman –

Williams:              That’s right.

Jennings:             – can go in the ladies’ room.

Williams:              That’s right.

Jennings:             We refu-, we refuse to endorse a woman who thinks she’s a man –

Williams:              Yeah.

Jennings:             – and want to go in the men’s room. Now, now, yeah, yeah. Hear me. All of you that are watching in the business world who claim you are saved, I’m about to challenge your so-called Christianity. You got a job. And you know that a woman, name is Dana. And now when she come, she wants you to call her “Dan”.

Williams:              Yeah.

Jennings:             Am I right?

Williams:              That’s right.

Jennings:             Every time you call him or her “Dan”, if you just call her “Dan”, it’s a lie.

Williams:              That’s a lie.

Jennings:             And if you call her “him”, it’s a lie.

Williams:              It’s a lie.

Jennings:             And if you sign a marriage licence endorsing her as a husband, it’s a lie.

Williams:              It’s a lie. That’s right.

Jennings:             Talk to me! [crowd applauds]

Williams:              Amen. That’s right.

Jennings:             You weak, spineless governors! And mayors!

Williams:              Yeah.

Jennings:             That is so much of perversion. Perverseness that you will want to pass a bill to make a law just to accommodate those who live in abomination to have their body changed!

Williams:              Oh Lord.

Jennings:             You didn’t move that quick when all bathrooms was white!

Williams:              Amen. [applause from crowd]

Jennings:             Talk to me!

Williams:              That’s right.

Jennings:             Look how many years you filibustered in Congress.

Williams:              Amen.

Jennings:             You didn’t move that quick to get rid of “whites only”.

Williams:              That’s right.

Jennings:             “Colored only”.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Black in the back of the bus, white in the front!

Williams:              Yeah.

Jennings:             White got their water fountain.

Williams:              Yeah.

Jennings:             Black got theirs. Ya’ll didn’t move that quick!

Williams:              No.

Jennings:             Because some of you congressmen are faggots yourself! [crowd applauds] Talk to me! You move quick. What it look like? A man dressed like a woman. Trying to share a toilet!

Williams:              My Lord.

Jennings:             Next to your daughter!

Williams:              My Lord.

Jennings:             And his genitalia is not the same!

Williams:              No, no. Not the same.

Jennings:             Thus opening the doors to rape! Yes, it is!

Williams:              Hallelujah. Hallelujah.

Jennings:             You congressmen, you congressmen, and preachers that are endorsing. You are pedophiles!

Williams:              That’s right.

Jennings:             You are Democrat and Republican pedophiles!

Williams:              That’s right.

Jennings:             If you the president, you the White House pedophile!

Williams:              Amen. Amen.

Jennings:             Am I right? You didn’t move this quick to segregate the—, to get school segregation straightened out.

Williams:              No, they didn’t.

Jennings:             They never move this quick. They dragged on for years.

Williams:              Oh yeah.

Jennings:             And after they passed the bill to de-segregate schools, they didn’t enforce it.

Williams:              They didn’t enforce it.

Jennings:             Democrat and Republican bums.

Williams:              Oh yeah.

Jennings:             You ain’t never moved this quick. That’s why you want me off the air.

Williams:              That’s right.

Jennings:             “Oh, you shouldn’t be talking about the [????]” This message’s going from here right over there.

Williams:              Right over there. [crowd applauds] Hallelujah.

Jennings:             God just gave us more elbow room.

Williams:              Oh yeah.

Jennings:             To swing a little wider. Swing a little harder.

Williams:              Hallelujah.

Jennings:             Yeah?! [crowd applauds] [??] Do you understand?

Williams:              Hallelujah.

Jennings:             And sayeth the Lord.

Williams:              Build the house. Amen. Said the Lord, build the house.

Jennings:             God made this possible for the Truth of God. That’s why I don’t change. It’s the Lord’s doing.

Williams:              Oh, yes, it’s God.

Jennings:             I’m determined to do it God’s way.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Who get offended don’t matter.

Williams:              No. No.

Jennings:             The government of America ain’t never moved this quick.

Williams:              No.

Jennings:             You would accommodate the homosexual.

Williams:              Yeah.

Jennings:             But won’t accommodate Blacks who may not have what they need and poor Whites.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Won’t accommodate them. It’s very slow.

Williams:              Very slow.

Jennings:             Drag on for years.

Williams:              Amen.

Jennings:             But it is amazing how that bill can pass through Congress. The spirit that is now flowing in the air.

Williams:              Oh yeah.

Jennings:             And when you speak against homosexuality, right away they say you homophobic.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Nothing homophobic about me.

Williams:              No.

Jennings:             I’m just preaching the word.

Williams:              The word.

Jennings:             If God say you a man, you a man!

Williams:              That’s right. That’s right.

Jennings:             You can walk around and say “I don’t know what I am”. You can play dumb all you want.

Williams:              You can. That’s right.

Jennings:             The Bible says he that made them at the beginning made male and female.

Williams:              Made them male and female. That’s right.

Jennings:             You can play dumb all you want. But if you’re that confused, walk around, take your clothes off. And just walk around, look at yourself. Am I right? [crowd applauds & cheers] Talk to me! [crowd applauds louder]

Williams:              Hallelujah. That’s right.

Jennings:             If you don’t know what you are, go in the mirror, strip down.

Williams:              Strip down.

Jennings:             Look at yourself.

Williams:              Look at yourself. Amen.

Jennings:             You men. You boys. Who say “I’m a girl inside”. That’s Satan inside of you!

Williams:              That’s right.

Jennings:             You young lady that says you’re a man inside.

Williams:              Man inside.

Jennings:             That’s Satan inside of you.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Because God is designing for straightness. And Satan designs the altered change to ourselves. All the wisdom and the knowledge and the perfect infallible understanding of God’s creation.

Williams:              That’s right.

Jennings:             God says –

Williams:              And said the Lord, build the house. Amen.

Jennings:             Hallelujah. He’s building it.

Williams:              He’s building it.

Jennings:             Except the Lord, do this.

Williams:              They labour in vain that build it.

Jennings:             Wait a minute. What is the word?

Williams:              They labour in vain that build it.

Jennings:             We’re not competing with nobody.

Williams:              No.

Jennings:             We’re not worried about work somebody else is doing.

Williams:            No.

Jennings:             We focus on the work of God. So our labour don’t be in vain.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Except the Lord build the house.

Williams:              They labour in vain that build it.

Jennings:             Now do you understand the importance of joining the way the word of God requires?

Williams:              That’s it.

Jennings:             So your labour don’t be in vain.

Williams:              In vain.

Jennings:             So your work don’t be in vain. So what you venture out to accomplish don’t be in vain.

Williams:              That’s right.

Jennings:             You don’t want to walk around wasting time.

Williams:              No.

Jennings:             There’s too much out there you could be doing.

Williams:              Amen.

Jennings:             I ask you, what else except the Lord do?

Williams:              Except the Lord keep the city.

Jennings:             What?

Williams:              Except the Lord keep the city.

Jennings:             Except the Lord keep, protect, cover, watch over, look out for.

Williams:              The city.

Jennings:             The city!

Williams:              The watchman waketh but in vain.

Jennings:             Now, the watchman waketh in vain. God make a preacher a watchman.

Williams:              That’s right.

Jennings:             But he only can watch what God allows him to see.

Williams:              It’s true.

Jennings:             So if you are out here on your own trying to be some leader, some overseer, some preacher, some elder, some bishop, but yet God hasn’t put you as a watchman. You only can see what’s in front of you.

Williams:              What’s in front of you.

Jennings:             All your vision don’t go no further than your experience.

Williams:              That’s right.

Jennings:             But when God did it –

Williams:              That’s it.

Jennings:             When God’s eyes is in your eyes.

Williams:              Yeah.

Jennings:             God said I saw four beasts.

Williams:              Full of eyes. Glory to God.

Jennings:             Full of eyes.

Williams:              Before –

Jennings:             Before!

Williams:              And behind.

Jennings:             And behind!

Williams:              And behind.

Jennings:             Better give me another revelation, quickly.

Williams:              Amen. Book of Revelation, chapter 4. And we’ll start reading at verse 5.

Jennings:             Come on, [?]

Williams:              And out of the throne proceeded lightning –

Jennings:             Begin at verse one.

Williams:              At verse one.

Jennings:             Be quick!

Williams:              After this, I looked and, behold, a door was opened in Heaven.

Jennings:             A door. Look at the titles that God had. Look at the titles that God had.

Williams:              Amen.

Jennings:             What do you do with that door? Open and close it.

Williams:              Close.

Jennings:             Jesus said I am the what?

Williams:              The door.

Jennings:             What was opened in Heaven?

Williams:              A door was opened in Heaven.

Jennings:             That means something was revealed to him.

Williams:              That’s right.

Jennings:             God wanted John to see something.

Williams:              That’s right.

Jennings:             A door was revealed. Something, God was making something known to John. And?

Williams:              And the first voice which I heard was, as it were –

Jennings:             The first voice was, as it were –

Williams:              – as of a trumpet talking with me.

Jennings:             Well, look at here. Trumpet. That was to get your attention.

Williams:              That’s right.

Jennings:             That’s what causes you to stand up. And get up. And wake up.

Williams:              That’s right.

Jennings:             It is written lift up your voice as a trumpet.

Williams:              A trumpet.

Jennings:             So if it came as a trumpet, that means God wants to show the apostles something. Because it is written, lift up their voice as a trumpet and show my people –

Williams:              Right.

Jennings:             – their transgressions. So God was about to show the apostle something.

Williams:              All right. Which said come up hither.

Jennings:             Come up hither.

Williams:              And I will show thee things.

Jennings:             And I will show thee things.

Williams:              Which must be hereafter.

Jennings:             It’s got to happen.

Williams:              And immediately—

Jennings:             Right away.

Williams:              I was in the spirit.

Jennings:             That’s what’s missing in church.

Williams:              Amen.

Jennings:             That’s what’s missing in church now.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Hardly no spirit now.

Williams:              No spirit.

Jennings:             All you got is racketeering, Christian comedy clubs.

Williams:              Yeah.

Jennings:             Praise dancers. Preachers now want to get in the hip-hop world.

Williams:              That’s right. That’s right.

Jennings:             They call First Church a primitive church. That’s all right.

Williams:              Amen.

Jennings:             If it feel like a caveman and get into the cave, that’d be all right.

Williams:              That’d be all right.

Jennings:             Let me stay primitive.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Listen.

Williams:              And immediately I was in the spirit.

Jennings:             And?

Williams:              And behold the throne was set in Heaven.

Jennings:             How many did he see up there?

Williams:              And one –

Jennings:             How many?

Williams:              One.

Jennings:             One.

Williams:              One.

Jennings:             Listen [?]!

Williams:              One.

Jennings:             How many?

Williams:              One.

Jennings:             Yeah. You didn’t got two gods, three gods, four gods. Mormons, they’ve got five gods.

Williams:              Yeah.

Jennings:             It’s hard enough to obey one.

Williams:              That’s right.

Jennings:             Don’t go giving me two more, don’t go giving me four more. Please don’t give me five more.

Williams:              Amen.

Jennings:             Just one is tough enough.

Williams:              Amen.

Jennings:             If you obey what he says, you’ll be crying sometimes.

Williams:              That’s right.

Jennings:             If you start, if you start doing what he says, you start, you’ll find yourself going without food.

Williams:              Yes, you will.

Jennings:             Start fasting. Denying your gut.

Williams:              Oh yeah.

Jennings:             Why? You’re just trying to do what he says. All right.

Williams:              And one sat on the throne.

Jennings:             And what?

Williams:              And he that sat –

Jennings:             And they that sat.

Williams:              And he that sat –

Jennings:             Still stuck with one.

Williams:              He.

Jennings:             And he that sat.

Williams:              Was to look upon like jasper and a sardine stone.

Jennings:             Was to look upon like a jasper and a sardine stone. John, look at John the apostle. Blessed be the name of God looking right in Heaven.

Williams:              That’s right.

Jennings:             But it took God to put him in the spirit, to do it, because Heaven is not made for carnality.

Williams:              Right.

Jennings:             Now, let me just interject this Revelation then. If it takes the spirit to look into Heaven –

Williams:              Into Heaven.

Jennings:             – then you know nothing carnal can get into Heaven.

Williams:              That’s right. That’s right.

Jennings:             You gotta be put in the spirit just to look in there.

Williams:              Just to look in there.

Jennings:             You know no flesh and blood that’s going there!

Williams:              No, no.

Jennings:             Hey?

Williams:              That’s right.

Jennings:             If you got to be put in the spirit just to look in there –

Williams:              Just to look in there.

Jennings:             – and those explain what’s there –

Williams:              Amen.

Jennings:             – you got to bet there ain’t no flesh and blood goin’.

Williams:              And immediately I was in the spirit.

Jennings:             What?!

Williams:              I was in the spirit.

Jennings:             I was in the spirit!

Williams:              And, behold, a throne was set in Heaven.

Jennings:             And behold a throne was in Heaven.

Williams:              And one sat on the throne.

Jennings:             One sat on the throne.

Williams:              And he that sat –

Jennings:             He that sat.

Williams:              Was to look upon like a jasper and a sardine stone.

Jennings:             Was to look upon like a jasper and a sardine stone.

Williams:              And there was a rainbow round about the throne.

Jennings:             There was a rainbow round about the throne.

Williams:              In sight like unto an emerald.

Jennings:             Uh heh.

Williams:              And round about the throne –

Jennings:             I’m going to believe John. You folks that can’t even see round the corner, they won’t believe you.

Williams:              No, no.

Jennings:             And you tell me you got three gods and you can’t even see round the corner.

Williams:              That’s right.

Jennings:             And you see three gods. Here’s a man looking right into Heaven.

Williams:              Heaven.

Jennings:             I believe everything he says.

Williams:              Amen.

Jennings:             Someone says why is that? Because all scriptures are given by the inspiration of God.

Williams:              That’s right.

The sermon continues, but nothing else raises any issues under the codes. At the conclusion of the program, there is the following advisory:

The preceding was a paid program brought to you by the First Church of Our Lord Jesus Christ. The opinions expressed were solely those of the sponsor, First Church of Our Lord Jesus Christ.


Annexe B

The Complaint

The CBSC received the following complaint on September 10, 2016 via its webform:

Station Name:                     HopeTV (CIIT)

Program Name:     Truth of God

Date:                         2016/09/10

Time:                         9:00-10:00 EDT

Specific Concern:   Homophobic hate speech. Specifically, the preacher, addressing the issue of transgender washroom access, called members of the U.S. legislature “faggots” which I believe, in this context, serves to encourage discrimination, and constitutes hate speech. This is clearly NOT the “Truth of God,” and IS deeply offensive to a majority of Canadians. Also, probably illegal.

Broadcaster Response

The station responded on September 14 with the following:

We are replying to your complaint regarding the program Truth of God aired on HopeTV last September 10th 2016 at 8:00am CT. We have reviewed the episode in question and wish to provide the following response.

Truth of God is a weekly religious program hosted by Pastor Gino Jennings, head of the First Church of Our Lord Jesus Christ in Philadelphia, PA. Pastor Jennings delivers the Word of God in a very passionate and direct way. He believes that the fundamental teachings of the Church should not be changed despite the prevailing modern views.

Some of the many modern views that Pastor Jennings is against due to his religious beliefs include: same-sex marriage, divorce, dancers in the pulpit and preachers who turn into hip-hop artists. He believes that these acts are “ungodly”. During the episode in question Pastor Jennings spent a great deal of time criticizing legislators over transgender bathroom access. In his opinion, it took legislators no time to pass such law while equal rights for the black community took so many years to accomplish.

We recognize that Pastor Jennings’ poor choice of words when he referred to some US congressmen as “faggots” was offensive. We sincerely apologize that this was missed in our screening process. This portion of the sermon should have been edited out, per our guidelines. We have given strict instructions that said language will be removed should the same episode air again in the future.

As a multi-faith broadcaster, HopeTV provides equal opportunity to various faith groups to express their religious beliefs on air. We do not judge the validity of their claim based on a single-faith perspective. Please also note the following viewer advisory that was aired at the outset of the program in question:

“In accordance with the requirements of its CRTC License, HopeTV makes airtime available for purchase by faith groups and reviews such programs to ensure they comply with CRTC policies and our Code of Ethics. Otherwise, their opinions are their own. No endorsement by HopeTV is implied.”

We are hopeful this response addresses your concerns.

Additional Correspondence

The complainant was dissatisfied and submitted his Ruling Request via the webform on September 15. He added only the following at that time:

Obviously, this is completely unacceptable. Sorry.

On September 16, following the CBSC’s email acknowledging receipt of his Ruling Request, he wrote a lengthier email to the CBSC:

Thank you for your timely correspondence.

I certainly understand that an appropriate review of this nature takes time, and am confident that your organization will accord due process in a timely and efficient manner.

I am alarmed, however, to see in my upcoming ROGERS TV listings for 2016/09/17, listed again is Truth of God, the offending title, with no further clarification. Am I to expect a re-broadcast of this previously offensive material, or will I be subjected to entirely new obscenities? In either case, would I create a new complaint, or seek to amend the existing one?

I wonder if it would perhaps be simpler for CIIT-DT to refrain from broadcasting ANY further instances of this content until such time time as the CBSC’s review is completed.

I will of course defer to your expert opinion in this matter.

The CBSC explained that the station is allowed to continue airing the program because the CBSC has yet to rule on the matter and not all episodes necessarily contain the same offending language. The complainant wrote back again on September 21:

Thank you once again for your timely correspondence.

I certainly understand that the CBSC operates on a complaint-driven basis, and is not responsible for mass censorship. I am concerned, however, that in this case, it appears that this station (CIIT-DT), as referenced in their aforementioned letter to me, is violating their own policy by airing programming, for pay, that they themselves have not vetted. This places me in the position of doing their job for them without compensation or consent. In this case they are violating the trust of the Canadian people, supporting hate speech for profit, and committing theft.

Admittedly, I am no expert on CRTC licensing requirements, policies, or code of ethics, but this would appear to be incongruent.

Thank you for your time, and seemingly unending patience in this matter.

The CBSC confirmed receipt of that email, but did not make any further comments about his concerns. The complainant wrote back again on September 22:

Thank you very much for your highly professional assistance in this matter. I confidently and patiently await the results of your review.

Please convey my best wishes to your colleagues at the CBSC.