LES FAITS
Le Howard Stern Show est mis en ondes par la station WXRK-FM de New York tous les jours ouvrables en matinée. (L'émission y est diffusée depuis 1985 et elle occupe cette tranche horaire matinale depuis février 1986.) Elle commence vers 6 heures et, en principe, se termine à 10 heures; l'heure de la fin de l'émission peut varier. Durant la période faisant l'objet de cette décision, l'émission se prolongeait généralement de 60 à 90 minutes après la fin prévue à 10 heures.
Le mardi 2 septembre 1997, l'émission a été souscrite au Canada pour la première fois. Deux stations canadiennes, CHOM-FM à Montréal et CILQ-FM à Toronto, ont alors commencé à diffuser l'émission. Lors de la première émission, l'animateur a émis de nombreux commentaires auxquels des auditeurs se sont aussitôt opposés. Les premières plaintes reçues par le CCNR ont été suivies de plaintes signées par plus de 1 000 auditeurs; elles concernaient les émissions du 2 septembre et d'autres dates précises des deux premières semaines ainsi que l'émission de Howard Stern en général. La teneur des émissions ayant fait l'objet d'un examen par le CCNR est décrite ci-après. Le CCNR a également reçu, directement et indirectement, des lettres d'appui à l'émission.
Avant d'examiner la teneur des plaintes, quelques questions préliminaires doivent être réglées.
QUESTIONS PRÉLIMINAIRES
Questions de procédure
À la suite de cette première émission, dès le 2 septembre, les plaintes ont commencé à inonder le Conseil canadien des normes de la radiotélévision ("CCNR") et le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes ("CRTC") par courrier électronique, par télécopieur et par courrier. Toutes les plaintes relatives aux codes initialement adressées au CRTC ont été transmises au CCNR. Dans le cours normal des activités et conformément à la pratique normale du CCNR, ces plaintes ont été transmises aux deux radiodiffuseurs. Leurs directeurs généraux respectifs ont répondu par lettre à chaque plaignant. Chaque station a expliqué sa position relativement aux plaintes déposées.
En raison du grand nombre de plaintes, la suite d'événements qui a commencé par les réponses du CRTC et du CCNR aux plaignants et qui s'est poursuivie par l'acheminement de ces plaintes aux radiodiffuseurs et par la réponse de ces derniers, s'est produite sur une période assez prolongée. En outre, des plaintes concernant l'ensemble du Howard Stern Show et de nombreuses émissions individuelles pendant et après les deux premières semaines, ont continué d'être acheminées et toutes ont résulté en des demandes de décision au CCNR de façon échelonnée. Au moment des réunions des conseils régionaux du Québec et de l'Ontario, et continuellement par la suite, des demandes de décision continuaient d'arriver aux bureaux du CCNR qui prévoit en recevoir d'autres après cette décision. Une seule demande suffisant à déclencher le processus de décision, celui-ci a été entamé avant que toutes les demandes de décision associées aux nombreuses plaintes n'aient été transmises aux radiodiffuseurs.
Les conseils régionaux du Québec et de l'Ontario estiment que les plaintes relatives aux émissions des deux premières semaines peuvent être examinées ensemble. En fait, pour des raisons qui seront approfondies ci-après, les conseils sont d'avis que, bien que le sujet des émissions du Howard Stern Show varie quotidiennement, l'approche de la présentation du contenu - le sujet principal de cette décision - demeure systématiquement semblable d'un jour à l'autre. Comme dans l'affaire de CIII-TV concernant Mighty Morphin Power Rangers (décision 93/94-0270 et 0277 du CCNR, 24 octobre 1994), les deux semaines de diffusion des émissions examinées seront un juste reflet du genre d'approche et d'attitude que l'émission devrait dégager de façon permanente. Dans l'affaire de Power Rangers, le conseil régional de l'Ontario a conclu:
[TRADUCTION] que leurs observations les autorisent à conclure de façon générale que l'approche de toute la série est telle qu'elle enfreindrait vraisemblablement ces articles du Code concernant la violence de la même manière que les épisodes vus par les membres du conseil afin de rendre cette décision.
Les conseils régionaux du Québec et de l'Ontario considèrent que ces remarques s'appliquent par analogie au Howard Stern Show en ce qui concerne le Code de déontologie et le Code concernant les stéréotypes sexuels.
On doit faire remarquer que la vaste majorité des plaintes concernant la première émission avaient trait aux commentaires de Stern sur les Français et sur les Canadiens français. Certaines plaintes se rapportaient à d'autres questions et celles soulevées par d'autres émissions au fil des deux semaines ne concernent pas la question des Français et des Canadiens-français. Les deux conseils régionaux estiment important que les plaintes relatives aux commentaires sur les Français et les Canadiens-français aient été transmises presque aussi souvent par des anglophones que par des francophones. Les conseils régionaux élaboreront sur ce phénomène plus loin.
Puisqu'il a été possible, dans la vaste majorité des cas, d'attribuer les plaintes à CHOM-FM et CILQ-FM séparément, le CCNR a organisé deux réunions distinctes des conseils régionaux. Celle du Conseil régional du Québec a eu lieu à Montréal le 17 octobre et celle du Conseil régional de l'Ontario s'est tenue à Toronto le 18 octobre. Bien qu'on ait envisagé au départ de tenir les deux réunions ensemble, on a décidé en fin de compte que leurs délibérations devraient avoir lieu séparément. Le Conseil régional de l'Ontario a également décidé que ses membres ne seraient pas informés du déroulement de la discussion et des résultats des délibérations du Conseil régional du Québec avant d'avoir tiré ses propres conclusions.
Bien que certains éléments du débat des deux conseils régionaux aient différé dans une certaine mesure, leurs conclusions concernant les questions essentielles étaient les mêmes et, à la fin, le texte de cette décision a été examiné et accepté par les deux conseils régionaux. Les conseils régionaux du Québec et de l'Ontario ont convenu que chacun pouvait souscrire pleinement aux raisons et aux conclusions du texte de cette décision et que la décision devait donc être publiée conjointement par les conseil régionaux du Québec et de l'Ontario.
Question de compétence
De nombreuses plaintes relatives au Howard Stern Show ne soulevaient que la question de la nationalité de l'animateur de l'émission. D'autres avaient trait autant au contenu de l'émission qu'à la nationalité de Stern. Les plaintes appartenant à la première catégorie ont été conservées par le CRTC pour être traitées, de l'avis des conseils régionaux, conformément à son mandat relatif à la détermination de la "politique de radiodiffusion du Canada" en vertu de l'article 3 de la Loi sur la radiodiffusion et d'autres lois, règlements et politiques que le CRTC pourrait juger pertinents. Les alinéas 3(1)(d), (e) et (f) de la Loi stipulent que:
d) le système canadien de radiodiffusion devrait:(i) servir à sauvegarder, enrichir et renforcer le tissu culturel, politique, social et économique du Canada,(ii) favoriser l'épanouissement de l'expression canadienne en proposant une programmation variée qui traduise les attitudes, les opinions, es idées, les valeurs et la créativité artistique des Canadiens, qui mette en valeur le talent canadien dans les émissions de divertissements et qui fournisse de l'information et de l'analyse, concernant le Canada et l'étranger, selon un point de vue canadien,
(iii) par sa programmation et par les emplois qu'il crée, répondre aux besoins et aux intérêts, et refléter la condition et les aspirations, des hommes, des femmes et des enfants canadiens, notamment l'égalité sur le plan des droits, la dualité linguistique et le caractère multiculturel et multiracial de la société canadienne ainsi que la place particulière qu'y occupent les peuples autochtones,
(iv) demeurer aisément adaptable aux progrès scientifiques et techniques;
e) tous les éléments du système doivent contribuer, de la manière qui convient, à la création et la présentation d'une programmation canadienne;
f) toutes les entreprises de radiodiffusion sont tenues de faire appel au maximum, et dans tous les cas au moins de manière prédominante, aux ressources - créatrices et autres - canadiennes pour la création et la présentation de leur programmation à moins qu'une telle pratique ne s'avère difficilement réalisable en raison de la nature du service - notamment, son contenu ou format spécialisés ou l'utilisation qui y est faite de langues autres que le français ou l'anglais - qu'elles fournissent, auquel cas elles devront faire appel aux ressources en question dans toute la mesure du possible.
Entre autres, les conseils régionaux sont également au courant du prochain examen des politiques du CRTC pour la radio commerciale (Avis public CRTC 1997-104) et, d'après la teneur des lettres aux plaignants émanant de la Division de la correspondance et des plaintes du CRTC, présument que la question de la nationalité y sera abordée: "Au début de décembre, le CRTC tiendra une audience publique afin d'examiner toutes ses politiques concernant la radio commerciale, ce qui pourrait permettre d'examiner l'importation et les moyens de distribution par des stations radiophoniques canadiennes d'émissions produites à l'étranger." Dans un récent discours prononcé au congrès annuel de l'Association canadienne des radiodiffuseurs, Françoise Bertrand, présidente du CRTC, déclarait: [TRADUCTION] "Les questions radiophoniques vont cependant au-delà de la technologie. Quant au contenu, le Conseil a-t-il une raison de se préoccuper de la "radio parlée"? Sommes-nous témoins d'une dépendance accrue de produits américains importés aux dépens d'un essor de la programmation canadienne? Est-ce que cela signifie que nous assisterons à une américanisation croissante de la radio canadienne, qu'il s'agisse de temps d'antenne ou de valeurs?" Que cette audience publique du CRTC traite ou non de la question de nationalité n'est pas en fin de compte, une question d'opportunité pour le CCNR, qui n'a pas lui-même compétence pour trancher. Par conséquent, même en ce qui concerne les plaintes que les conseils régionaux ont conservées en raison de leur contenu de fond mais qui soulevaient également la question du contenu non canadien, le CCNR a limité son examen aux questions associées aux codes.
Présentation d'extraits du Howard Stern Show
Habituellement, les décisions du CCNR commencent par des extraits de l'émission en cause et sont suivies d'extraits de la plainte et de la réponse du radiodiffuseur. Ce procédé n'est guère pratique dans un cas qui a suscité autant de plaintes que le Howard Stern Show. Compte tenu de la durée de l'émission, du nombre d'émissions ayant fait l'objet de plaintes et du nombre de questions soulevées relativement aux codes, il n'est pas non plus pratique d'inclure de longs extraits des diverses émissions dans le corps de la décision. En conséquence, le CCNR divisera sa décision par questions et inclura de brefs extraits des émissions qui illustrent les problèmes abordés dans chaque domaine. Des extraits plus longs seront joints à cette décision dans les annexes A à D. La décision du CCNR sur chaque question sera expliquée séparément dans chaque rubrique.
Présentation des lettres des plaignants
Ce qui est vrai du contenu des émissions de Stern s'applique également aux plaintes, qui rempliraient des centaines de pages de texte. Dans les circonstances, le CCNR a décidé d'inclure de brefs extraits d'un certain nombre de plaintes, divisées par thèmes, à l'annexe E, ainsi que des extraits plus longs, d'un autre groupe de plaintes, à l'annexe F. Les conseils régionaux ont également décidé de présenter ces plaintes dans leur langue d'origine tant dans les versions française qu'anglaise de cette décision.
Réponses des radiodiffuseurs
Comme, en général, les radiodiffuseurs ont répondu aux plaignants dans des termes essentiellement semblables bien que les réponses aient été rédigées individuellement dans chaque cas, il est plus simple d'inclure les paragraphes pertinents de leurs lettres dans le corps de cette décision. En conséquence, ces parties des lettres de CHOM-FM et de CILQ-FM sont citées ici. On doit faire remarquer que les réponses des radiodiffuseurs ont légèrement changé en cours de route et que, selon le conseil, il est plus juste de traduire cette évolution, même si certains de ces textes modifiés peuvent avoir été utilisés entre les dates des réunions des conseils régionaux et la date de cette décision.
Voici l'essentiel des réponses de CHOM-FM:
Comme vous, à CHOM-FM, nous émettons des réserves à propos de certaines observations mal informées émises le 2 septembre par Howard Stern au sujet des francophones. Nous savons que ces observations ont été jugées blessantes et insultantes pour un vaste segment de notre auditoire et de l'ensemble des Canadiens.Nous devons souligner que les remarques malheureuses de M. Stern le 2 septembre ne reflètent ni les points de vue ni les opinions de la direction ou du personnel de CHOM-FM ou de sa société mère, CHUM Limitée.
Bien que l'objectif général du Howard Stern Show soit d'amuser et de divertir par la comédie, cela donne parfois lieu à des commentaires que certains peuvent trouver choquants ou scandaleux. Ces commentaires se veulent naturellement humoristiques et ne prétendent nullement être des commentaires sérieux sur des questions sociales ou politiques.
La décision de CHOM-FM de diffuser le Howard Stern Show a été prise dans le contexte de l'environnement radiophonique existant à Montréal. Heureusement, contrairement à d'autres animateurs de radio au franc parler de Montréal, Howard Stern recherche l'humour. De nombreux auditeurs de Montréal trouvent son approche particulière de l'humour amusante, divertissante et acceptable selon leurs goûts. Les premiers sondages d'écoute le confirment et reflètent sa position comme vedette bien établie du divertissement nord-américain. Le Howard Stern Show a été ajouté à la grille horaire de CHOM-FM en sachant que les auditeurs montréalais qui ne trouvent pas ce genre d'émissions radiophoniques amusantes ou divertissantes ont de nombreux autres choix d'écoute. CHOM-FM diffuse régulièrement des avis informant ses auditeurs que certains d'entre eux peuvent trouver blessant le contenu de l'émission.
La version révisée de la lettre se présentait comme suit:
Nous remarquons que votre forte objection à l'encontre du Howard Stern Show repose principalement sur le fait que l'émission contient un langage et des déclarations que vous-même et d'autres auditeurs trouvez offensants.
Lorsque nous avons pris la décision de diffuser l'émission souscrite Howard Stern Show à CHOM-FM, nous savions qu'elle comporterait des éléments prêtant à controverse. Nous savions en outre que le langage et les thèmes de certains aspects de l'émission conviendraient à des auditeurs adultes. Pour cette raison, CHOM-FM diffuse régulièrement des avis informant ses auditeurs que certains d'entre eux peuvent trouver le contenu de l'émission offensant et qu'ils peuvent choisir d'écouter une autre station.
L'objectif général du Howard Stern Show est d'amuser et de divertir. Toutefois, nous admettons que le genre de comédie particulier de cette émission comprend parfois des commentaires que certains peuvent trouver choquants ou scandaleux. Ces commentaires se veulent naturellement humoristiques et ne prétendent nullement être des commentaires sérieux sur des questions sociales ou politiques.
La première lettre de réponse de CILQ-FM était rédigée comme suit:
Nous reconnaissons que le Howard Stern Show ne répond pas au goût de tous et nous comprenons et respectons le choix de chacun de ne pas écouter l'émission.Howard Stern a clairement indiqué à plusieurs reprises qu'il est comédien et amuseur de métier et de réputation. Il a également clairement indiqué que ses propos ne devaient pas être traités comme des commentaires sociaux ou politiques d'un politicien ou d'un journaliste. Il n'est ni journaliste qualifié ni animateur d'entrevues sur des questions d'actualité dans une émission-débat traditionnelle de ligne ouverte. En fait, il n'a jamais prétendu être ce genre d'animateur et le public sait bien qu'il est un artiste et non un commentateur sérieux. Il a expliqué la nature de ses commentaires en deux occasions distinctes, la première fois le 4 septembre lorsqu'un journaliste de Télévision Quatre Saisons de Montréal a appelé à l'émission et interrogé Howard, et la deuxième fois le 10 septembre lorsqu'il a été interpellé par le journaliste de Global Television qui assurait la couverture de la conférence de presse de Toronto. Il a déclaré: "Je suis toujours étonné de voir que les gens tiennent à me prendre au sérieux... Je suis un animateur... Je blague... Expliquez-le à tout le monde."
L'humour d'Howard Stern est dans le même style que celui de Lenny Bruce, de Don Rickles et de Sam Kinison, et bien que certains peuvent le juger de mauvais goût, ses commentaires ne sont pas motivés par une animosité personnelle ou le racisme. Nous croyons que son style de satire, comme celui de "All in the Family" de Norman Lear, est principalement une parodie des membres de la société qui soutiennent réellement des points de vue intolérants.
Nous avons pris des mesures pour que des avis sur la nature et le contenu adulte de l'émission soient diffusés au moins deux fois par heure lors de l'émission et chaque fois que l'émission est annoncée dans d'autres segments de la journée, cela afin d'informer les auditeurs qui peuvent être sensibles à ces questions.
Certaines lettres de CILQ-FM ont répondu en ces termes aux plaintes spécifiques portant sur les Français et sur les Canadiens français:
Les commentaires concernant le langage utilisé dans l'émission de Stern de temps à autre sont évalués par rapport à des normes qui sont acceptables dans notre communauté d'auditeurs......
Les commentaires de Stern sur les Français ne devraient pas être vus sous cet angle. Il a déclaré à plusieurs reprises que les commentaires sont basés sur son appréciation des actes de certains citoyens et fonctionnaires français en France pendant la Deuxième Guerre mondiale. Il a nié explicitement toute hostilité envers la population du Québec.
...
Nous surveillons attentivement la réaction et l'attitude de notre auditoire et nous évaluons continuellement ce que nous devons offrir pour répondre à ses besoins. En fin de compte, nos actions sont déterminées par la réaction de la communauté d'auditeurs.
Le texte subséquent de CILQ-FM comprenait les paragraphes suivants:
Nous reconnaissons que le Howard Stern Show ne répond pas au goût de tous et nous comprenons et respectons le choix de chacun de ne pas écouter l'émission.Votre lettre ne mentionne pas d'exemple précis de langage cru employé par Stern et il nous est donc difficile de répondre à cette partie de votre lettre. Nous pouvons dire que nous croyons qu'il utilise un langage familier courant dans notre société. Il arrive souvent que ce qui est offensant pour certains ne le soit pas pour d'autres. Nous prenons des mesures pour nous assurer que des avis sur la nature et le contenu adulte de l'émission sont diffusés au moins deux fois par heure durant l'émission et dans d'autres segments de la journée chaque fois que l'émission est annoncée, afin d'informer les auditeurs qui peuvent être sensibles à ces questions.
Ceci étant dit, nous comprenons que tous n'apprécient pas le genre d'humour de Stern et nous regrettons que vous ayez trouvé ses commentaires offensants. Howard Stern est un caricaturiste dont les commentaires sur les questions sociales se veulent une parodie des gens de la société qui soutiennent réellement des points de vue intolérants. Une réaction comme la vôtre et les éditoriaux d'autres médias ont révélé à Stern les différents points sensibles qui peuvent exister chez les auditeurs canadiens.
Un mot préliminaire sur les communiqués à l'intention des auditeurs
Les deux radiodiffuseurs ont fait observer qu'ils diffusaient des avis aux auditeurs. Quel que soit le point de vue du CCNR sur la pertinence du Howard Stern Show en vertu des codes (dont il est question en détail ci-après), les conseils régionaux félicitent les radiodiffuseurs de s'assurer que les auditeurs soient constamment avertis de la nature du Howard Stern Show. En outre, on doit accorder le mérite aux radiodiffuseurs qui n'ont pas hésité à recourir à la critique de Stern dans ces avis. Le CCNR doit toutefois souligner que l'utilisation d'avis ne libère nullement les radiodiffuseurs de leur responsabilité de respecter les normes des codes. Naturellement, le problème est finalement le contenu des émissions qui doit être évalué en vertu des codes. Néanmoins, tant dans le cas d'émissions de radio que de télévision pouvant prêter à controverse, la diffusion de ces avis est absolument essentielle pour informer l'auditoire.
Les approches canadienne et américaine du discours radiodiffusé
Avant d'aborder les questions spécifiques soulevées par les premières émissions, il convient d'examiner certains thèmes qui seront communs au traitement que fera le CCNR de toutes les questions soulevées par le Howard Stern Show.
Le CCNR juge approprié d'établir certaines distinctions entre les approches canadienne et américaine des questions de liberté d'expression, qui pourraient rendre une émission inacceptable dans un pays et acceptable dans l'autre. En termes généraux, les textes du premier amendement de la Déclaration des droits des États-Unis et des premier et deuxième articles de la Charte canadienne des droits et libertés sont essentiellement différents. L'approche américaine est beaucoup plus large. Elle prévoit que:
Le Congrès n'adoptera aucune loi concernant l'établissement d'une religion ou interdisant le libre exercice de cette religion, ou réduisant la liberté de parole ou de presse, ou le droit de réunion pacifique et le droit de demander au gouvernement réparation d'un préjudice.
Au Canada, la liberté d'expression n'est jamais présentée comme un droit aussi absolu. Dans la Charte canadienne des droits et libertés, à l'article 2(b) qui stipule l'existence des libertés fondamentales "de pensée, de croyance, d'opinion et d'expression, y compris la liberté de presse et des autres moyens de communication" est expressément sujet aux limites prévues à l'article 1, qui se lit comme suit:
La Charte canadienne des droits et libertés garantit les droits et libertés qui y sont énoncés. Ils ne peuvent être restreints que par une règle de droit, dans des limites qui soient raisonnables et dont la justification puisse se démontrer dans le cadre d'une société libre et démocratique.
Ensuite, ni le Communications Act de 1934 ni le récent Telecommunications Act de 1996 des États-Unis ne contiennent de dispositions visant à limiter la liberté de parole, contrairement à la Loi sur la radiodiffusion du Canada et aux règlements qui en découlent. La logique de ces restrictions repose sur le principe énoncé à l'alinéa 3(1)(b) de la loi canadienne, qui stipule que "le système canadien de radiodiffusion, composé d'éléments publics, privés et communautaires, utilise des fréquences qui sont du domaine public..." [italique ajouté]. Par conséquent, le CRTC, comme organisme chargé d'administrer la Loi, les règlements et les licences octroyées en vertu de ces textes législatifs, pourrait imposer des normes qui auraient pour effet de restreindre l'accès à ces licences en imposant des proscriptions positives et négatives. Une des exigences positives les plus fondamentales est que "les programmes produits par les entreprises de radiodiffusion doivent répondre aux normes les plus élevées". Il y a également des contraintes négatives dont l'une, l'article 3 du Règlement de 1986 sur la radio, qui limite clairement la complète liberté d'expression, est pertinente dans l'affaire en cause.
Cet article stipule que:
Il est interdit au titulaire de diffuser:a) quoi que ce soit qui est contraire à la loi;
b) des propos offensants qui, pris dans leur contexte, risquent d'exposer une personne ou un groupe ou une classe de personnes à la haine ou au mépris pour des motifs fondés sur la race, l'origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, le sexe, l'orientation sexuelle, l'âge ou la déficience physique ou mentale;
c) tout langage obscène ou blasphématoire;
d) toute nouvelle fausse ou trompeuse;
...
De plus, tous les titulaires de licence de radiodiffusion canadiens savent parfaitement qu'il existe des règles publiques au Canada que les radiodiffuseurs doivent respecter, de même que d'autres règles auxquelles les radiodiffuseurs privés ont choisi d'adhérer. C'est de cette catégorie que relevent les codes de l'Association canadienne des radiodiffuseurs, qui n'ont pas d'équivalent aux États-Unis. Ils sont toutefois considérés par le Parlement et par le CRTC comme une partie nécessaire et intégrante de notre système de radiodiffusion. Comme le déclarait le CRTC dans ses observations préliminaires de l'avis public approuvant la création du Conseil canadien des normes de la radiotélévision (AP CRTC 1991-90),
Par le présent avis public, le Conseil désire informer les titulaires et le public qu'il appuie pleinement l'objectif du Conseil canadien des normes de la radiotélévision (le CCNR), à savoir aider à mettre en oeuvre des normes élevées de conduite professionnelle chez les radiotélédiffuseurs privés en s'assurant que leurs décisions en matière de programmation tiennent compte des préoccupations et des valeurs sociales. Le CCNR administre des codes de conduite précis et offre un recours au grand public, lorsqu'il semble y avoir manquement à ces normes.
Parmi ses conclusions dans cet avis public, le CRTC indiquait:
Le Conseil est convaincu que non seulement les stations membres du CCNR respecteront les engagements qu'elles ont officiellement accepté de remplir lors de leur adhésion, mais que dans tous les aspects de leur programmation, elles témoigneront de leur volonté d'atteindre l'objectif d'améliorer la qualité des émissions et d'accepter de plus grandes responsabilités pour répondre aux questions d'ordre social et aux valeurs des collectivités.
Le CRTC a par la suite indiqué sa volonté de confier au CCNR une plus grande responsabilité et, à cet égard, il a créé avec prudence des limitations à la liberté d'expression qui accompagnent nécessairement toute imposition de normes. Ainsi, en reconnaissant le Code volontaire concernant la violence à la télévision des radiodiffuseurs privés, le CRTC a indiqué qu'il était convaincu que ce code "établit le juste équilibre entre la préservation de la liberté d'expression et la protection de l'auditoire, particulièrement les enfants, des effets néfastes de la violence à la télévision". (AP CRTC 1993-149)
Le CCNR a souvent fait remarquer que la liberté d'expression est la règle fondamentale qu'il applique pour rendre ses décisions mais qu'il croit que ce principe n'est pas absolu. Il est et doit être assujetti aux valeurs qui, dans une société libre et démocratique, donnent droit à tous les membres de la société, d'une part, de s'exprimer librement et, d'autre part, de demeurer libre de ne pas renoncer aux autres valeurs auxquelles eux et d'autres Canadiens croient. La liberté d'expression sans responsabilité n'est pas la liberté; c'est une licence. La liberté de faire tournoyer son bras s'arrête lorsqu'il entre en contact avec le nez du voisin. La portée de ce tournoiement est ce que le CCNR doit déterminer dans chaque cas.
On doit également reconnaître que l'étendue de la liberté d'expression sera supérieure dans un environnement privé, ou public mais restreint, que sur les ondes. Tel que mentionné plus haut, les ondes appartiennent au domaine public. Elles sont également une ressource rare et ne sont accessibles qu'à ceux qui exercent leur droit de diffuser dans les règles. L'accès à une licence de radiodiffusion est un privilège et non pas un droit. Comme le Conseil régional du Québec l'a observé dans CFJP-TV (TQS) concernant "Quand l'amour est gai" (décision du CCNR 94/95-0204, le 6 décembre 1995),
Le Conseil canadien des normes de la radiotélévision a maintes fois expliqué sa position en ce qui concerne le principe de la liberté d'expression. Il est à peine nécessaire de réaffirmer l'importance de ce principe dans une société démocratique; toutefois, il serait important que les Canadiens se rappellent de temps en temps le rôle crucial joué par les radiodiffuseurs et les télédiffuseurs dans l'application du principe. Après tout, bien que les principes demeurent les mêmes pour les petits ou pour les grands groupes, la liberté d'expression prend un tout autre sens et a des répercussions très différentes selon qu'elle s'exerce pendant une pause café, à un coin de rue ou sur les ondes.
Quoi qu'il en soit, parmi les restrictions à la liberté d'expression dans la radiodiffusion, américaine, on retrouve les dispositions relatives à l'indécence contenues dans le droit pénal de ce pays, dispositions qui interdisent les propos "obscènes, indécents ou blasphématoires par la communication radiophonique". Même dans le contexte de la liberté de parole plus absolue des États-Unis, le Howard Stern Show a enfreint ces dispositions relatives à l'obscénité. Le 1er septembre 1995, la FCC a approuvé un règlement de 1 715 000 $ (2 400 000 $ canadiens) avec Infinity Broadcasting Corporation afin de régler plusieurs poursuites pour indécence intentées contre des stations radiophoniques d'Infinity (dans l'État de New York, en Pennsylvanie et en Virginie). Comme le président de la FCC, Reed Hundt, l'a déclaré: "Une des principales missions de cet organisme est de donner aux parents les moyens de protéger leurs enfants contre les émissions de radio indécentes et violentes. ... Le règlement... représente la plus grosse somme jamais versée au Trésor américain par un titulaire de licence de radiodiffusion." Plus récemment, soit le 15 octobre 1996 et le 8 avril 1997, la FCC a émis d'autres avis de responsabilité apparente concernant des émissions subséquentes du Howard Stern Show.
Les poursuites américaines ont été intentées dans un contexte social beaucoup plus tolérant en matière de liberté d'expression. Comme on l'a mentionné précédemment, l'approche canadienne du discours radiophonique est beaucoup plus prudente et reflète la nécessité de respecter les autres valeurs canadiennes.
LES QUESTIONS
Les membres des conseils régionaux ont écouté les enregistrements ou examiné les transcriptions des émissions suivantes de septembre : du 2 au 5 septembre, le lundi 1er septembre étant la Fête du travail, et du 8 au 12 septembre; ils ont examiné toute la correspondance relative aux plaintes pour lesquelles des demandes de décision avaient été reçues avant les dates de réunion respectives, ainsi qu'un échantillonnage considérable des lettres d'appui et des autres plaintes pour lesquelles, faute de temps, on n'a pu produire des demandes de décision avant la tenue des réunions.
Les diverses émissions des deux premières semaines du Howard Stern Show donnent lieu à de nombreuses questions qui reviennent régulièrement. En ce qui concerne nombre de ces questions, comme on le verra plus loin, les conseils estiment que les radiodiffuseurs ont enfreint un ou plusieurs des codes. Pour d'autres questions, les conseils ne considèrent pas qu'il y a eu infraction. Leurs raisons sont expliquées dans chaque rubrique.
1. Mauvais goût
Plusieurs des plaintes reçues concernant le Howard Stern Show ont trait à des questions de goût. Stern est accusé d'être offensant, vulgaire, puéril, grossier, déplacé, scandaleux, dérangé, sans goût, etc. (Un échantillon de lettres de plaintes suit à l'annexe E.) Les conseils régionaux du Québec et de l'Ontario ont toutefois convenu qu'en vertu des codes en vigueur, les questions de goût doivent être laissées aux règles du marché. Ces choix appartiennent aux auditeurs. C'est le moment où le recours de l'auditeur est d'utiliser l'interrupteur pour allumer ou éteindre son appareil. À moins que les commentaires formulés par un radiodiffuseur soient de nature à enfreindre les dispositions d'un ou plusieurs codes, le CCNR ne les jugera ni dans un sens ni dans l'autre.
Par conséquent, les conseils régionaux du Québec et de l'Ontario ne considèrent pas comme une infraction à l'un ou l'autre des codes que le CCNR administre, la diffusion de propos qui, selon eux et selon de nombreux plaignants, puissent être jugés de mauvais goût.
Toutefois, lorsque les commentaires franchissent la limite et qu'ils relèvent alors de la Loi sur la radiodiffusion, du Règlement de 1986 sur la radio ou des divers codes des radiodiffuseurs privés, l'interrupteur n'est plus la solution au Canada. Ces lois, ces règles et ces normes ont été établies pour s'assurer que, en termes généraux, "le système de radiodiffusion canadien serve à protéger, à enrichir et à renforcer le tissu culturel, politique, social et économique du Canada" et que "les émissions produites par les entreprises de radiodiffusion doivent répondre à des normes élevées". La raison d'être des normes générales administrées par le CRTC, de même que des principes codifiés administrés par le CCNR, est de garantir que le public canadien bénéficie d'un niveau approprié de qualité de la programmation. La question n'est toutefois pas au seul avantage du grand public. D'un point de vue concurrentiel, elle est également à l'avantage des radiodiffuseurs eux-mêmes. Après tout, si la plupart "respectent les règles du jeu", mais que d'autres les enfreignent, cela pourrait être coûteux pour ceux qui obéissent, et profitable pour les intervenants.
En somme, les questions de bon goût et de mauvais goût ne seront pas jugées ici, pas plus que les questions d'ordre général qui, selon la Loi sur la radiodiffusion et son règlement, sont du ressort du CRTC. Seules les questions relatives à des codes spécifiques qui relèvent du Conseil canadien des normes de la radiotélévision sont abordées dans cette décision.
2. Les commentaires anti-francophones
Lorsque la première émission a commencé, les commentaires de Stern s'adressaient à l'auditoire international de l'émission (des extraits plus complets sont joints à l'annexe A). Voici quelques-uns de ses propos:
Howard Stern: Good morning everybody, welcome back to the program that never ends. You know, a two week vacation you figure you come back all fresh and ready to go but it's worse than ever. Yeah, back to work, back to the same battles, back to the same old crap. We are international now. For the first time this broadcast in international and I couldn't be happier because I'm sick of just being on in the United States of America. Yes, we have two affiliates in Montreal, Canada and Toronto and let me tell you something, this is no small feat. If you're thinking, "Well, big deal, Canada is just the United States anyway", well, I'm thinking the same thing, but it's still very difficult to get this program on in Canada. All hell has broken loose. In fact, I'll ask Gary later in the program to bring in all the different articles that have come out, particularly in Montreal where the French-speaking people are out of the minds. They are insulted, you know, they're a bunch of peckerheads. In Montreal, the French, the English-speaking people are fine, they're like us. The French are jack-offs. [(TRADUCTION) Bonjour tout le monde, bienvenue à l'émission qui ne finit jamais. Vous prenez deux semaines de vacances et vous vous imaginez que vous reviendrez tout frais et prêts à foncer, mais c'est pire que jamais. Eh oui, retour au travail, retour aux mêmes batailles, toujours la même merde. Nous sommes internationaux maintenant. Pour la première fois, cette émission est internationale, et je ne pourrais être plus heureux parce que j'en ai marre d'être en ondes seulement aux États-Unis. Oui, nous avons deux stations affiliées à Montréal et à Toronto, et laissez-moi vous dire quelque chose, ce n'est pas qu'une mince affaire. Si vous pensez, "la belle affaire, le Canada, ce n'est que les États-Unis de toute façon", eh bien, je pense la même chose, mais c'est quand même très difficile de mettre cette émission en ondes au Canada. Le feu est pris dans la grange. En fait, je demanderai à Gary plus tard dans l'émission de nous parler des différents articles qui sont parus, particulièrement à Montréal, où les francophones ont perdu la raison. Ils sont insultés, vous savez, ce sont un paquet de chipoteux. À Montréal, les Français, - les gens qui parlent anglais sont biens, ils sont comme nous - les Français sont des trous de cul.Robin Quivers: Now, what is their problem? [TRADUCTION] Eh bien, quel est leur problème?
Howard Stern: There is something about the French language that turns you into pussy-assed jack-off. I swear to God. [TRADUCTION] Il y a quelque chose dans la langue française qui vous transforme en tapette. Je le jure.
...
Howard Stern: But the biggest scumbags on the planet as I've said all along we are not only the French in France but the French in Canada. [TRADUCTION] Mais les plus gros salauds sur la planète comme je l'ai dit ne sont pas seulement les Français en France mais les Français au Canada.
Robin Quivers: Anybody who speaks French. [TRADUCTION] Tous ceux qui parlent français.
Howard Stern: Anybody who speaks French is a scumbag. It turns you into a coward, just like in World War Two the French would not stick up for us. The French were the first one to cave in to the Nazis and certainly, certainly were over-productive for the Nazis, when they became their puppets. [TRADUCTION] Tous ceux qui parlent français sont des salauds. Ça vous transforme en peureux de la même façon que les Français nous ont abandonné pendant la Deuxième Guerre mondiale. Les Français ont été les premiers à s'écrouler devant les Nazis et ils ont certainement été très productifs pour les Nazis lorsqu'ils sont devenus leurs marionnettes.
...
Robin Quivers: People still think there is still something special about the market they're in. [TRADUCTION] Les gens pensent toujours que le marché où ils se trouvent a quelque chose de spécial.
Howard Stern: Yeah. And the Toronto and Montreal created problems. Montreal in particular because of the French there who are complete pussies who think that somehow speaking French is the most important thing in the world. [TRADUCTION] Oui. Et Toronto et Montréal ont créé des problèmes. Montréal en particulier parce que les Français sont des espèces de cons qui pensent que parler français est la chose la plus importante au monde.
...
Darrell (de Toronto): Howard, this is the greatest day. We are so proud that you're up here. Ignore all those editorials; that's Montreal and they don'tt know better up there. [TRADUCTION] Howard, c'est le plus grand jour. Nous sommes si fiers de vous entendre ici. Ignorez tous ces éditoriaux; c'est Montréal et ils ne connaissent rien.
Howard Stern: It's a big day! (Playing Howard Stern Song and singing along with it) It is in Montreal and in Toronto! Turn it on baby! Got a little penis, baby! Yeah, baby, conquering Canada! Yeah, and Robin, too! Yeah, baby! There's a lot of angry people but we're on in Canada! Hey, I'm singing. Frig the French! Screw the French! You're going to have to listen to Americans now! Screw your culture and we are invading your ass! For as long as it lasts! Sorry. [TRADUCTION] C'est une grande journée (chantant la chanson d'Howard Stern). On est à Montréal et à Toronto! Excite-le, bébé! T'as un petit pénis, bébé! Oui, bébé, à la conquête du Canada! Oui, et Robin aussi! Oui bébé! il y a beaucoup de gens en colère mais nous somme en ondes au Canada! Je chante, au diable les Français! On fourre les Français! Vous allez maintenant devoir écouter les Américains! Au diable votre culture et nous vous rentrons dans le cul! Tant que ça durera! Désolé.
La décision concernant les commentaires anti-français
Les conseils régionaux du Québec et de l'Ontario du CCNR ont examiné les plaintes relatives aux Français et aux Canadiens français selon le Code de déontologie de l'Association canadienne des radiodiffuseurs (ACR). L'article 2 de ce code se lit comme suit:
Reconnaissant que tous et chacun ont droit à l'égalité des chances d'épanouissement et de jouir des mêmes droits et privilèges fondamentaux, les radiodiffuseurs s'efforceront, dans la mesure du possible, de ne pas inclure dans leur programmation du matériel ou des commentaires discriminatoires, quant à la race, l'origine ethnique ou nationale, la couleur, la religion, l'âge, le sexe, la situation de famille ou le handicap physique ou mental.
Le CCNR, s'est également basé sur le Règlement de 1986 sur la radio du CRTC relativement à la question des commentaires offensants et de la mention de ces commentaires. La partie appropriée du paragraphe 3(b) du Règlement de 1986 sur la radio se lit comme suit:
Il est interdit au titulaire de diffuser:...
b) des propos offensants qui, pris dans leur contexte, risquent d'exposer une personne ou un groupe ou une classe de personnes à la haine ou au mépris pour des motifs fondés sur la race, l'origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, le sexe, l'orientation sexuelle, l'âge ou la déficience physique ou mentale;
On a souvent demandé au CCNR d'expliquer le sens de l'article 2 du Code de déontologie de l'ACR. Dans CHUM-AM concernant Brian Henderson Commentary (décision du CCNR 95/96-0008, 0060 et 0061, le 26 mars 1996), le Conseil régional de l'Ontario a invoqué plusieurs des principes qui avaient été établis par le CCNR au cours des trois années précédentes. Des aspects de la décision CHUM-AM ressemblent beaucoup à la présente affaire.
[Traduction]Le CCNR pense que c'est à dessein que le libellé choisi par les radiodiffuseurs privés suit parallèlementcelui utilisé dans le Règlement sur la radio de 1986. Des programmes, qu'ils se veulent humoristiques ou sérieux, qu'ils soient diffusés en direct ou enregistrés, qui " risquent d'exposer une personne ou une classe de personnes à la haine ou au mépris pour des motifs fondés sur la race, l'origine nationale ou ethnique, la couleur et (ou) la religion " ne sont pas tolérables sur les ondes canadiennes. Bien que chaque personne puisse déterminer son propre seuil de tolérance chez elle, la manifestation d'une telle intolérance sur les ondes du domaine public est inacceptable. La liberté de parole ou d'expression ne comprend pas la liberté de diffamation.
À une époque où les ondes passent plus facilement et plus fréquemment de la musique et du drame au débat et aux commentaires, il y a en fait plus de propos et de commentaires et plus de mots en onde. Par conséquent, au seul plan proportionnel, il y a plus de possibilités de déroger aux responsabilités sociales et aux valeurs des collectivités imbriquées dans le Code de déontologie. Les radiodiffuseurs doivent donc s'efforcer de s'assurer que les dispositions du Code soient respectées.
Dans une autre décision du CCNR dans laquelle un langage choquant était également utilisé, soit CKTF-FM concernant Voix d'accès (décision du CCNR 93/94-0213, le 6 décembre 1995), le conseil régional du Québec affirmait:
Il faut voir dans chaque cas où il y a contestation, où se situent les limites de ce qui est admissible. Certains cas sont clairs; d'autres sont limitrophes et beaucoup plus difficiles à trancher. Toutefois, le cas à l'étude ne laisse aucun doute; la description des "Newfies" comme des "trous du cul" est manifestement inadmissible.
Le CCNR conclut sans hésiter qu'en l'occurrence, les expressions "chipoteux", "tapettes", "salauds", "cons", "au diable les Français", et "on fourre les Français" sont aussi nettement offensantes que l'expression "trous du cul" utilisée par l'animateur dans l'affaire CKTF-FM.
La défense sur la base de la comédie
Dans la présente affaire, Stern indiquait le 2 septembre que "This is another silly comedy show" [TRADUCTION] C'est une autre émission comique imbécile. De même, le 3 septembre, il dénigrait ceux qui prennent l'émission et ses commentaires au sérieux en disant:
We're just trying to entertain, okay? This is not - I'm not a head of state. We ought to remind Serge Ménard that I am not a head of state. Okay? I'm a disc jockey. Mellow out, get a sense of humour. Stupid. It's comedy, not U.S. policy. Okay? I'm not the president yet. [TRADUCTION] Nous essayons simplement de divertir, entendu? Ce n'est pas - je ne suis pas un chef d'État. Nous devons rappeler à Serge Ménard que je ne suis pas un chef d'État, entendu? Je suis un animateur. Du calme, ayez le sens de l'humour. Stupide. C'est une comédie, pas de la politique américaine. Entendu? Je ne suis pas encore le président.
Le 4 septembre, il tenait des propos semblables:
Yeah, you can't say anything in fun. I'm evidently the president of the United States. [TRADUCTION] Eh bien, vous ne pouvez rien dire de drôle. Je suis évidemment le président des États-Unis.
Le 5 septembre, il poursuivait de nouveau sur le même thème lorsque la Coalition For Responsible Television a commencé à inviter les gens à boycotter l'émission:
Howard Stern: Hey, just in case you're following Canada, all hell broke loose. Now, the Coalition for Responsible Television, the CRT, some national advocacy organization representing over a million Canadians is urging the boycott of the Howard Stern show, of advertisers. [TRADUCTION] Si vous suivez ce qui se passe au Canada, tout va de travers. Maintenant, la Coalition For Responsible Television, la CRTV, une organisation de défense nationale représentant plus d'un million de Canadiens invite les annonceurs à boycotter le Howard Stern Show.Robin Quivers: But we're a radio show. [TRADUCTION] Mais nous sommes une émission de radio.
Howard Stern: Yes. [TRADUCTION] Oui.
Robin Quivers: Why are they getting into this field? [TRADUCTION] De quoi se mêlent-t-ils?
Howard Stern: They're branching into radio because of me because I said stuff like screw the French culture, frig the French, and all that kind of stuff. Big deal! These attacks on Quebec are outrageous, said Valerie Smith, a woman with a lot of time on her hands, and the Vice-President of the Coalition. Stern clearly made statements contravening CRTC regulations against the broadcast of comments likely to expose people to hatred or contempt. Who knew they had a law like that? [TRADUCTION] Ils écoutent la radio à cause de moi parce que j'ai dit des choses comme au diable la culture française, on fourre les Français et tout ce genre de choses. La belle affaire! Ces attaques envers le Québec sont offensantes, a dit Valerie Smith, une femme qui a beaucoup de temps à perdre, et qui est vice-présidente de la Coalition. Il est clair que Stern a fait des déclarations enfreignant le règlement du CRTC contre la diffusion de commentaires susceptibles d'exposer les gens à la haine ou au mépris. Qui savait qu'ils avaient une telle loi?
Robin Quivers: Well, they do, apparently. [TRADUCTION] Eh bien, ils le savent apparemment.
Howard Stern: Yes, well. It's jokes, it's jokes. Get a life. [TRADUCTION] Oui, mais, c'est des farces, des farces. T'as rien d'autre à faire de ta vie.
Dans leurs réponses aux plaignants, les radiodiffuseurs ont également défendu les déclarations de Stern en alléguant qu'elles ne visent pas à être prises au sérieux. Le CCNR a traité de cette question à plusieurs reprises et une des décisions antérieures explique les circonstances dans lesquelles la défense ou l'excuse de la comédie est pertinente.
Dans CFTR-AM concernant Dick Smyth Commentary (décision du CCNR 95/96-0062, 26 mars 1996), le commentateur soutenait qu'il n'avait pas l'intention d'être raciste ou partial dans ses commentaires. Dans ce cas, Stern soutient qu'il veut que ses commentaires soient considérés humoristiques, comme de la comédie et qu'ils ne doivent pas être pris au sérieux. Il affirme ne pas être le "président" ou un "chef d'État" et ses commentaires ne doivent pas être pris en ce sens.
Que personne ne le prenne pour un chef d'État ne lui donne pas pour autant le droit de dire tout ce qui lui vient à l'esprit. Il appartient aux conseils régionaux de déterminer s'il pourrait avoir un tel privilège aux États-Unis mais, à leur avis, il ne peut pas espérer une telle liberté au Canada. Il y a dans ce pays des limites à ce qu'un radiodiffuseur peut diffuser et au niveau de langage qui peut être utilisé. Le langage offensant et discriminatoire qu'il a utilisé le 2 septembre dépasse nettement ce qui est admissible. Même si ses commentaires avaient été interprétés comme de la comédie par certains membres de son auditoire, ils seraient excessifs selon les normes canadiennes. Comme le Conseil régional du Québec l'a soutenu dans CKTF-FM concernant Voix d'accès (décision du CCNR 93-94-0213, le 6 décembre 1995),
Le cas à l'étude ne laisse aucun doute; la description des "Newfies" comme des "trous du cul" est manifestement inadmissible. Qu'elle ait été utilisée sérieusement ou en farce, l'emploi de cette expression à l'égard de ce groupe ou de tout autre groupe distinct, que ce soit par sa race, ses origines ethniques ou nationales ou autrement, est dénigrant, offensant et discriminatoire et contrevient à l'article 2 du Code de déontologie de l'ACR.
On a indiqué que le fait qu'une proportion importante de l'auditoire de CHOM-FM soit francophone (peut-être 65% de l'auditoire) influerait sur l'appréciation des commentaires émis par Howard Stern. On a mentionné que les commentaires offensants avaient pu être aggravés par la composition de l'auditoire de la station. Les conseils régionaux ne sont pas d'accord. Quelle que soit sa nationalité, chaque Canadien est diminué par des remarques blessantes et discriminatoires qui visent n'importe quel groupe identifiable.
En fait, les membres du CCNR n'ont pas été surpris qu'un nombre appréciable des plaintes concernant les commentaires négatifs visant les Français et les Canadiens français aient été formulées par des Anglo-Canadiens du Québec et d'autres parties du pays. Le code interdit de dénigrer un groupe ou un autre par des commentaires "basés sur des questions de race, d'origine nationale ou ethnique, de religion, d'âge, de sexe, de situation familiale et de handicap physique ou mental". Il est clair que les représentants des groupes linguistiques anglophones et autres ont été offensés par les commentaires visant un groupe de Canadiens comme les membres francophones de ce groupe. Cela a été vrai autant des Canadiens du Québec que du reste du Canada. Cela peut prêter à rire dans le studio de WXRK de Stern, pas dans ce pays.
En conséquence, les conseils régionaux du Québec et de l'Ontario considèrent que CHOM-FM et CILQ-FM enfreignent l'article 2 du Code de déontologie de l'ACR en ce qui concerne l'émission du 2 septembre.
3. Commentaire politique concernant le Québec, la France et le Canada
Les conseils régionaux font observer l'importance de différencier entre les insultes visant des groupes identifiables et les commentaires associés à l'environnement politique ou historique du Canada et de la France. L'infraction qu'ils constatent se limite aux commentaires mentionnés dans la section précédente. Ces commentaires relatifs à la situation de la radio au Canada, à l'utilisation de l'anglais au Québec, à la valeur de la culture française, au Canada comme une annexe des États-Unis, au rôle des Français vaincus dans la France de Vichy, aux questions de séparatisme, etc., sont les opinions de l'animateur et, à moins qu'il soit faussement et irresponsablement informé, comme dans le cas de CKTB-AM concernant The John Michael Show, décision du CCNR 92/93-0170, le 15 février 1994), il lui appartient de les défendre.
Dans CKTB-AM concernant The John Gilbert Show (décision du CCNR 92/93-0179, le 26 octobre 1993), le conseil régional de l'Ontario déclarait:
[Traduction]qu'une opinion sur la politique gouvernementale en matière de bilinguisme constituait une opinion sur le sujet et qu'elle n'était pas dictée par le racisme. Le droit d'une personne d'exprimer des points de vue différents sur un sujet d'intérêt public, y compris la politique gouvernementale, est le fondement même du principe de liberté d'expression enchassé dans la Charte.
Même dans l'affaire John Michael, le conseil régional de l'Ontario indiquait qu'il ne se prononçait pas sur le point de vue politique de l'animateur:
M. Michael a exprimé son opposition à la politique officielle du gouvernement sur le bilinguisme et a déclaré "et de plus, je m'en fiche si le Québec continue de faire partie du Canada ou non". Il a ajouté, entre autres, "Nous ne voulons plus faire de courbettes devant cette province". Le Conseil ne se prononce pas sur ces points de vue politiques. L'animateur a également déclaré que les Québécois contrôlent la fonction publique et jouissent en général d'un pouvoir politique énorme au Canada. Que ces opinions soient soutenables ou non, elles peuvent du moins faire l'objet d'un débat légitime.
Le conseil régional du Québec a adopté une position semblable dans l'affaire CFTM-TM concernant Mongrain (décisions du CCNR 93/94-0100 et 93/94-0102, le 6 décembre 1995).
En tant que programme d'affaires publiques, Mongrain favorise la polémique sur des sujets précis et controversés. L'animateur peut présenter son point de vue à propos de tels sujets mais, comme on l'affirme dans le Code de déontologie, le traitement de ces sujets doit être impartial et équilibré. Dans l'affaire examinée ici, le Conseil affirme que Mongrain avait le droit d'exprimer une opinion sur la nature, les principes et le fonctionnement du mouvement raélien.
En général, l'examen des deux premières semaines de l'émission de Stern par le Conseil révèle que la majeure partie des commentaires relatifs au Québec, à la France et au Canada après la première émission du 2 septembre étaient de cette nature plutôt que de la nature blessante manifestée dans les commentaires visant les Canadiens français le tout premier jour. Les conseils régionaux estiment que ces commentaires politiques et historiques sont nettement dans les limites que la liberté d'expression est censée protéger.
4. Commentaires blessants visant d'autres groupes identifiables
Les remarques de Stern visant les Canadiens français n'étaient, en fait, qu'un exemple du sans-gêne avec lequel il s'adresse de façon blessante à des groupes identifiables en raison de leur race, de leur sexe ou de leur orientation sexuelle. Il utilise un flux régulier de commentaires homophobes, sexistes et raciaux blessants; certains sont de brèves allusions et d'autres de plus longs propos. Dans la période examinée par les conseils régionaux, il a visé entre autres les Japonais, les homosexuels, les Polonais, les Sikhs, les Noirs et les Arabes. Par exemple, le 3 septembre, il parlait des Sikhs en disant "frappez le gars à l'arrière de son turban" et le lendemain, il se moquait des Arabes:
Howard Stern: They found a beach without water, a desert, and there was really nobody on it except some nomads and the reason they were nomads, Arabs didn't even want these people. [TRADUCTION] Ils ont trouvé une plage sans eau, un désert, et il n'y avait vraiment personne sauf quelques nomades, et la raison pour laquelle ils étaient nomades, c'est que les Arabes ne voulaient même pas de ces gens.Robin Quivers: And there was no place to stay in this strip of desert for any great length of time. So they kept moving around. [TRADUCTION] Et il n'y a aucune place pour rester sur cette bande de désert très longtemps. C'est pour cela qu'ils ont continué d'errer.
Howard Stern: There was no - it was nothing. And they went there and now there's a problem. So either the Israelis are allowed to blow up all of their Arab neighbours, which I don't think is a bad thing because we would end up with all the oil. [TRADUCTION] Il n'y a rien - ils sont allés là et c'est maintenant un problème. Aussi, soit on permet aux Israéliens de dynamiter tous leurs voisins arabes, ce qui ne serait pas mauvais à mon avis, parce que nous finirions avec tout le pétrole
Le 8 septembre, il parlait des noirs dans les termes suivants:
Howard Stern: You must be black because you have two kids and you're not married. [TRADUCTION] Vous devez être noir parce que vous avez deux enfants et que vous n'êtes pas marié.Robin Quivers: Now, now, now. [TRADUCTION] Ouais...
Il n'est pas nécessaire d'extraire chacun des commentaires de ce genre du flux continu d'invectives. Il n'est pas nécessaire non plus que les conseils régionaux répètent ici ce qu'ils ont déjà dit au sujet des commentaires blessants et discriminatoires visant les Français et les Canadiens français. Ils s'appliquent également aux commentaires concernant d'autres groupes. Le CCNR estime que ces commentaires enfreignent l'article 2 du Code de déontologie et qu'ils se poursuivent jour après jour, émission après émission.
5. Commentaires sexistes
Une des catégories de critiques qui reviennent le plus souvent à l'égard de Stern traduisent ses propos concernant les femmes. Il est clair pour les membres des conseils régionaux que les attitudes de Stern sont adolescentes, puériles et grossières sur de nombreuses questions d'ordre sexuel. Toutefois, ses propos tombent généralement dans la catégorie du mauvais goût que le CCNR laisse à juger sur la place publique, tel que susmentionné. Cependant, comme Stern dit généralement ce qu'il pense, son attitude générale n'a pas plus de retenue dans ce domaine que dans les autres domaines relevés par les membres des conseils régionaux. Ces commentaires qui dépassent le mauvais goût et enfreignent les dispositions du Code concernant les stéréotypes sexuels sont du domaine des mots et des expressions utilisés, des remarques dégradantes concernant les interlocuteurs et des commentaires attaquant l'égalité intellectuelle et émotionnelle des femmes en général. De nombreux commentaires sexistes de Stern, mais pas tous, émis pendant les deux semaines examinées sont cités à l'annexe B. Voici quelques brèves citations.
Outre des expressions comme "pieces of ass" [baiseuses], " horny cow " [vache en rut] "dumb broads" [connasses de putains], "dikes" [gouines] (pour parler des femmes exprimant des vues féministes, même modérées) et "sluts" [salopes] qu'on entend tout au long des dialogues de l'émission de Stern, il reçoit souvent des invitées à cause de leurs attraits physiques et de leurs pratiques sexuelles plutôt que pour leurs compétences ou talents, ou à l'occasion en plus de ces compétences et talents pour lesquels elles sont couramment reconnues. Quant aux auditrices qui appellent, il évite régulièrement le sujet de leur appel pour demander des détails sur la taille de leur buste et leur poids ainsi que sur leurs pratiques sexuelles, bien que cette information soit tout à fait étrangère au sujet traité. Voici des extraits de quelques émissions des deux premières semaines.
Extraits de l'émission du 2 septembre:
Howard Stern: ... Hey, I got to take a break, Spice Girls are here. [TRADUCTION] Hé, je dois faire une pause, les Spice Girls sont ici.Robin Quivers: Oh, they are? [TRADUCTION] Oh, elles sont là?
Howard Stern: Yeah, they're little knockouts. Little pieces of ass. I wonder what they're doing here? [TRADUCTION] Oui, ce sont des filles bandantes. Des petites putes. Je me demande ce qu'elles font là?
...
Howard Stern: I don't know their music but I don't care, I want to get in their pants. [TRADUCTION] Je ne connais pas leur musique et je m'en fous, je veux juste fouiller dans leur culotte.
...
Howard Stern: One of the Spice Girls is trying to be like women's lib. Seriously, aren't you? Like, you're angry - [TRADUCTION] Une des Spice Girls essaie d'être une femme libérée. Sérieusement, l'êtes-vous? Du genre, vous êtes en colère.
Guests: We're about being girl power which is being who you want to be. Actually, I reckon we should teach you a little bit about girl power. [TRADUCTION] Nous sommes pour le droit des femmes, ce qui veut dire être ce qu'on veut être. En réalité, je crois que nous devrions vous en apprendre un peu au sujet du pouvoir féminin.
Howard Stern: No. What are you, a bunch of dikes? [TRADUCTION] Non. Qu'êtes-vous, une bande de lesbiennes?
...
Howard Stern: And what were you doing with your boyfriend, making out and stuff? [TRADUCTION] Et que faisiez-vous avec votre petit ami, baiser, etc.?
Melanie: Well, yeah I was actually. [TRADUCTION] Eh bien, oui, je le faisais réellement.
Guests: We're not here to talk about that stuff! [TRADUCTION] Nous ne sommes pas ici pour parler de ça!
Howard Stern: Yes you are. [TRADUCTION] Oui, c'est pour ça.
...
Howard Stern: Yeah, I hear you, that sounds good. Spice Girls, will you honour me by doing a song. [TRADUCTION] Oui, je vous écoute, ça sonne bien. Les Spice Girls, me feriez-vous l'honneur d'une chanson.
[Les Spices Girls chantent leur chanson.]
Howard Stern: All right, everyone, take off their tops now and do it. [TRADUCTION] Très bien tout le monde, découvrez leur buste, allez-y, déshabillez-les!.
Guests: Awww! You have to get rude, don't you? [TRADUCTION] Aye, il fallait bien que tu deviennes grossier, n'est-ce pas?
Howard Stern: (laughing) Big deal. [TRADUCTION] (rire) La belle affaire!
Guests: Awwwwww! [TRADUCTION] Aye!
Howard Stern: Awwwww! I wish you were naked. [TRADUCTION] Aye! Je veux vous voir nues.
Extraits de l'émission du 4 septembre:
Howard Stern: I see. So you're against separatism and then you had to get in touch with me, and then - [TRADUCTION] Je vois. Vous êtes contre le séparatisme et vous vouliez entrer en contact avec moi, et alors..Robin Quivers: Because you were feeling bad. [TRADUCTION] Parce que vous vous sentiez mal.
Nicole (au téléphone): I was feeling bad and I was panicking and I couldn't see anybody else that I could reach because here it's very bad, okay? And I couldn't reach you because you weren't with CHOM. [TRADUCTION] Je me sentais mal et je paniquais, et je ne pouvais voir personne d'autre que je pourrais rejoindre parce qu'ici c'est très mauvais, vous comprenez? Et je ne pouvais pas vous rejoindre parce que vous n'étiez pas à CHOM.
Howard Stern: Now do you feel better? [TRADUCTION] Maintenant, te sens-tu mieux?
Nicole: Yeah. [TRADUCTION] Oui.
Howard Stern: What is your cup size? [TRADUCTION] Quelle est ta taille de soutien-gorge?
Nicole: Oh, come on. [TRADUCTION] Oh, ça suffit.
Howard Stern: No really, how big are your breasts? [TRADUCTION] Non, vraiment, quelle est la grosseur de tes seins?
...
Howard Stern: Okay there you go. How much do you weigh? [TRADUCTION] OK, on y va. Combien pèses-tu?
Nicole: How much do I weigh? 130. [TRADUCTION] Combien je pèse? 130.
Howard Stern: How tall are you? [TRADUCTION] Quelle est ta taille?
Nicole: 5 pi 3 po.
Howard Stern: Oy vey. Oh boy. Oh boy. Cellulite city. [TRADUCTION] Ouille, ouille, le pays de la cellulite.
...
Howard Stern: All right, ma'am, you gotta lose weight. I don't know what you're talking about in terms of Canada and stuff. [TRADUCTION] Très bien madame, vous devez perdre du poids. Je ne sais pas de quoi vous parlez à propos du Canada et tout ça.
Robin Quivers: Yeah, stop worrying about what we say and start running. [TRADUCTION] Oui, arrête de te préoccuper de ce que nous disons et commence à jogger.
Howard Stern: Stop worrying about separatism and start worrying about your weight. [TRADUCTION] Arrête de t'occuper du séparatisme et commence à t' occupez de ton poids.
Nicole: I find you very insulting. [TRADUCTION] Je vous trouve très insultant.
Howard Stern: Yeah, most of your country does. 130 pounds and what? [TRADUCTION] Oui, comme la plupart des gens de ton pays. 130 livres et quoi?
Nicole: I am not saying. [TRADUCTION] Je ne le dis pas.
Howard Stern: 5 pi 3po.
Nicole: You're very insulting. [TRADUCTION] Vous êtes très insultant.
Howard Stern: Yes, if your parents aren't going to tell you, I have to tell you [Cow sound effects] That's too much weight. [TRADUCTION] Oui, si tes parents ne te le disent pas, je dois te le dire (bruit de meuglements). C'est trop de poids.
Extraits de l'émission du 8 septembre
Howard Stern: Do you want to talk to a woman who was raped by a psychic? [TRADUCTION] Veux-tu parler à une femme qui a été violée par un psychotique?Robin Quivers: Oh, geez. [TRADUCTION] Ouais.
Howard Stern: Jillian?
Jillian: Ah, yes, is this Howard? [TRADUCTION] Ah oui, c'est Howard?
Howard Stern: Yes, hi, how are you doing? [TRADUCTION] Oui, salut, comment vas-tu?
Jillian: Pretty good. [TRADUCTION] Pas mal.
Howard Stern: So how were you raped by a psychic? [TRADUCTION] Ainsi, comment as-tu été violée par un psychotique?
Jillian: It's not quite that simple. I was dating a - [TRADUCTION] Ce n'est pas si simple. Je fréquentais un...
Howard Stern: Are you good looking, by the way? I mean, just so we have some background, not that it's relevant. [TRADUCTION] À propos, es-tu belle? Je veux dire, juste pour que nous ayons un certain contexte, même si c'est sans rapport.
...
Howard Stern: But you're just very blessed with a gorgeous body. [TRADUCTION] Mais tu es très chanceuse d'avoir un beau corps.
Jillian: Right. [TRADUCTION] Exact.
Howard Stern: And your ass is like super firm? [TRADUCTION] Et ton cul est très ferme.
Jillian: Ah, ah, yes. [TRADUCTION] Ah, ah, oui.
Howard Stern: Okay, all right. I just wanted to know who I'm dealing with, that's all. Not that has any relevance on -[TRADUCTION] Très bien, je voulais juste savoir à qui je parle c'est tout. C'est sans rapport.
Robin Quivers: Not to rape. [TRADUCTION] Pas avec le viol.
Howard Stern: Not to rape, but, you know. [TRADUCTION] Pas avec le viol, mais tu sais...
...
Howard Stern: Would it be rude of me to ask for a nude picture of her? [TRADUCTION] Serait-il effronté de ma part de lui demander une photo d'elle nue?
Robin Quivers: Yes. [TRADUCTION] Oui.
Howard Stern: It would? [TRADUCTION] Ça le serait?
Robin Quivers: Under these circumstances. [TRADUCTION] Dans ces circonstances.
Howard Stern: She sounds really odd. Would you mind? Could you send me some bikini shots? [TRADUCTION] Elle semble vraiment bizarre. Ça te dérangerait de m'envoyer quelques photos en bikini?
Extraits de l'émission du 11 septembre:
Howard Stern: Patricia, you're on the air. [TRADUCTION] Patricia, tu es en ondes.
Patricia (au téléphone): I'd just like to voice my opinion about you, and I'm real sorry but I think you're very crude and that you have absolutely no respect for the dead. [TRADUCTION] Je veux simplement exprimer mon opinion à votre sujet, je le regrette vraiment, mais je pense que vous êtes très grossier et que vous n'avez absolument aucun respect des morts.
Howard Stern: Where are you calling from? [TRADUCTION] D'où appelles-tu?
Patricia: From Florida. [TRADUCTION] De Floride.
Howard Stern: How's the weather? [TRADUCTION] Quel temps fait-il?
Patricia: The weather is absolutely wonderful because you're not here, dear. [TRADUCTION] Le temps est absolument magnifique parce que vous n'êtes pas là, mon cher.
Howard Stern: You want to know something? You fat cow! Let me tell you something, honey. [TRADUCTION] Tu veux savoir quelque chose? T'es une grosse vache! Laisse-moi te dire quelque chose, chérie...
Patricia: I weigh less than 100 and I dind't call about my weight. [TRADUCTION] Je ne pèse même pas 100 livres et je n'appelle pas à propos de mon poids.
Howard Stern: You anorexic worm! [TRADUCTION] Espèce de ver anorexique!
...
Howard Stern: You cow! [TRADUCTION] Espèce de vache!
Patricia: Well, you're a son of a bitch, asshole. Why dont't you stick your head where the sun don't shine? [TRADUCTION] Eh bien, tu es un enfant de chienne, un trou de cul. Pourquoi ne te mets-tu pas la tête dans l'anus?
Howard Stern: Maybe I will. Why don't you come down here? All you want to do is bend over a chair and get a good high, hard one anyway, you horny cow. That's your problem. No penis. Hey, you left, huh? Coward! Hum... [TRADUCTION] Peut-être que je le ferai. Pourquoi ne viens-tu pas ici? Tout ce que tu veux c'est de te pencher sur une chaise et d'en avoir une bonne dure dans le cul, espèce de vache affamée. C'est ton problème. Pas de pénis. Es-tu partie? Lâche! Hum...
Robin Quivers: Why do people want to call you and tell you? [TRADUCTION] Pourquoi le monde t'appelle pour te dire ça?
Howard Stern: Well, it's funny. What a dumb broad! [TRADUCTION] Eh bien, c'est drôle. Quelle poupée stupide!
Autres extraits de l'émission du 11 septembre:
Howard Stern: Yes, let the guy watch a ball game. He's a man. [TRADUCTION] Oui, laisse-le regarder son match de balle. C'est un homme.Marie (au téléphone): Howard, the problem was he was watching too many ball games. [TRADUCTION] Howard, le problème c'est qu'il a regardé trop de matchs de balle.
Howard Stern: For you. I don't mean to be crude, ladies, but would a man ever spend ten seconds with a woman if she didn't have a vagina? [TRADUCTION] Pour vous. Je ne veux pas être grossier, mesdames, mais un homme passerait-il dix secondes avec une femme si elle n'avait pas de vagin?
Robin Quivers: Ah, ah, ah.
Dans un moment inhabituel et particulièrement offensant, Stern a formulé les commentaires sexistes suivants d'un ton violent au cours de l'émission du 4 septembre:
Howard Stern: Yeah, Spike Lee. But now she wants to shut up. Oh, I just wanna take that piece of ass body, put tape over her mouth, and do things to her. [Playing sound effects of a woman in a sexual encounter throughout the following passage.] And have her lay by my pool in a bikini and have her come out and service me. And I'm laying by my pool, in comes that nude with just a pair of heels. And then like, I reach in, I yank out her vocal chords and then she just orally satisfies me by the pool. Oh, she's totally a mute Kim. And she's totally nude. [TRADUCTION] Oui, Spike Lee. Mais elle veut maintenant la fermer. Oh, je veux simplement baiser, lui mettre un bandeau sur la bouche et lui faire des choses. (Effet sonore imitant une femme dans une relation sexuelle tout au long du passage suivant.) Et je la fais s'étendre près de ma piscine en bikini et lui demande de s'y mettre et de me faire jouir. Je suis étendu près de ma piscine, et la voilà qui arrive toute nue en talons hauts. Et après, je me prépare, je lui fait péter les cordes vocales et elle me fait un pompier près de la piscine. Oh, Kim est totalement muette. Et elle est entièrement nue.Robin Quivers: That's a perfect world. [TRADUCTION] C'est le paradis.
Howard Stern: Oh., And then I break her legs and position them in the back of her head so that she's sitting, and they're permanently fixed like that. We let them knit and mend. [TRADUCTION] Oh, et ensuite je lui brise les jambes que je lui place derrière la tête de sorte qu'elles sont fixées comme ça en permanence. Nous les laissons tricoter et raccommoder.
Il formule aussi un commentaire sexiste et violent semblable lors de l'émission du 11:
Howard Stern: You know why I dig that chick with the giant breasts, the big balloon breasts, the one who gets a little chunky every once in a while. [TRADUCTION] Vous savez pourquoi j'aime cette poulette à la poitrine opulente, les gros ballons, celle qui se laisse déguster à l'occasion.Blake (au téléphone): Tiffany.
Robin Quivers: Oh, she's got that round face. [TRADUCTION] Oh, celle qui a ce visage rond.
Howard Stern: I like that. I'd like to suck her cellulite out of her body. [TRADUCTION] J'aime ça. J'aimerais lui sucer sa cellulite hors du corps.
Blake: Man. [TRADUCTION] Mon vieux.
Howard Stern: Yes, I'd like to cave her head in. [TRADUCTION] Oui, j'aimerais lui renfoncer la tête.
La décision concernant les commentaires sexistes
Les conseils régionaux du Québec et de l'Ontario ont examiné les commentaires sexistes de Stern en vertu des articles 2 et 15 du Code de déontologie de l'ACR et de plusieurs des dispositions du Code concernant les stéréotypes sexuels de l'ACR. Les textes des articles pertinents des codes suivent (sauf l'article 2 déjà cité). L'article 14 (stéréotypes sexuels) du Code de déontologie de l'ACR se lit comme suit:
Reconnaissant que la présentation de stéréotypes sexistes peuvent avoir et ont des influences négatives, il est de la responsabilité des radiodiffuseurs, dans la mesure du possible, de faire preuve de sensibilité à l'égard des problèmes liés aux stéréotypes sexuels, en s'abstenant de toute exploitation et en reflétant l'égalité intellectuelle et émotive des deux sexes dans leur programmation.
Le premier Code de déontologie de l'ACR a été suivi d'un code plus détaillé qui précise les principes contenus à l'article 15 du code antérieur. Le Code concernant les stéréotypes sexuels de l'ACR stipule, entre autres, les règles suivantes. Premièrement, le contexte du code est décrit dans son préambule:
Le présent code reflète l'obligation de tout titulaire d'une licence délivrée en vertu de la Loi sur la radiodiffusion de s'assurer que ses services de programmation et de diffusion respectent les normes professionnelles les plus strictes. Il atteste en outre l'engagement des radiotélédiffuseurs à présenter tous les individus de façon juste et impartiale, à l'antenne de la radio et de la télévision.La partialité et le dénigrement peuvent être explicites ou implicites, colorant l'image, le dialogue ou les rôles attribués aux hommes et aux femmes dans les émissions et dans la publicité. Les radiotélédiffuseurs canadiens sont conscients de l'effet à long terme d'une telle attitude et cherchent par cette refonte à enrayer le problème de façon efficace et responsable.
Dans ses définitions, le code stipule que:
Présentation péjorative ou partiale s'entend d'un langage, d'une attitude ou d'une représentation tendant à associer des rôles, comportements, caractéristiques, attributs ou produits particuliers à des personnes en fonction de leur sexe, sans égard à leur individualité.
Les articles 2(c) et (4) du code interdisent spécifiquement le type d'exploitation qui est endémique dans l'émission de Stern.
(2) Diversité:(c) Les émissions de radio et de télévision doivent respecter les principes de l'égalité intellectuelle et émotive des deux sexes et de la dignité de chaque individu. Les femmes et les hommes y seront perçus comme bénéficiaires égaux des attributs positifs de la vie de famille de de la vie de célibataire. Les femmes et les hommes y oeuvreront dans toute une gamme d'activités, et toujours sous l'angle de l'égalité intellectuelle et émotive.
...
(4) Exploitation
Il faut s'abstenir d'exploiter les hommes, les femmes ou les enfants dans le cadre des émissions de radio et de télévision, et éviter toute observation péjorative ou dénigrante concernant leur place ou leur rôle dans la société.
Des expressions comme "baiseuses", "poupées stupides", "grosse vache", "gouines" (pour parler des femmes exprimant des vues féministes, même modérées) et "salopes", etc. dénotent l'exploitation et sont inacceptables. Cette question a depuis longtemps été tranchée par ce Conseil qui a décidé dans CFRB concernant Ed Needham (publication de la DGFCO) (décision du CCNR 92/93-0096, le 26 mai 1993) que, lorsqu'"un animateur utilise un langage offensant, dégradant et discriminatoire pour parler des femmes", le radiodiffuseur enfreint l'article 2 du Code de déontologie de l'ACR (cité ci-dessus) ainsi que l'article 15 de ce code et diverses dispositions du Code concernant les stéréotypes sexuels de l'ACR.
Le CCNR estime que chacune des émissions de Stern examinées par les conseils régionaux comportait des commentaires sexistes enfreignant une ou plusieurs des dispositions précédentes. L'expérience du CCNR relativement aux radiodiffuseurs canadiens va à l'encontre de l'affaire actuelle. En général, le CCNR a constaté que les radiodiffuseurs canadiens respectent les dispositions exigeant qu'ils s'abstiennent d'utiliser un langage abusif et dépeignant de manière négative l'"égalité intellectuelle et émotive" des sexes. Hormis deux anciennes décisions sur CFRB, une seule décision du CCNR a contredit cette expérience. Dans CKAC-AM concernant Gilles Proulx (décision du CCNR 94/95-0136, le 6 décembre 1995), une lettre de plainte d'une auditrice avait été suivie d'une émission qui avait elle-même fait l'objet d'une plainte de la part de la même auditrice. Une auditrice avait envoyé deux lettres commentant la façon de traiter les auditeurs et l'utilisation du français d'un des animateurs de la station. Ce dernier a répondu en citant les lettres, donnant à plusieurs reprises le nom complet et la ville de l'auditrice; il a également prononcé plusieurs commentaires inacceptables, notamment:
Pourquoi ne trouvez-vous pas un emploi, espèce d'idiote, et si vous ne l'aimez pas et que vous n'avez rien de mieux à faire que d'écrire des lettres, envoyez-moi au moins une photo, pour que je puisse la placer sur ma cible. Vous devez être laide comme un pou.
Le Conseil a déclaré que cette émission enfreignait l'article 4 du Code concernant les stéréotypes sexuels (entre autres codes).
En s'écriant, par exemple, qu'elle était une "petite niaiseuse", "ayant besoin d'une bonne botte", "laide comme un pou" et "une idiote", Proulx a été agressivement abusif envers cette auditrice. Le Conseil croit en outre que ce langage constituait "des commentaires négatifs ou dégradants sur le rôle et la nature des femmes" enfreignant clairement les dispositions de l'article 4 du Code concernant les stéréotypes sexuels.
Stern utilise constamment des propos dégradants et non pertinents dans ses relations avec les invités ou les interlocuteurs. Le CCNR comprend, par son comportement et son rire que Stern lui-même, et sans doute Quivers et d'autres membres de son émission trouvent de tels commentaires amusants. Peut-être que de nombreux auditeurs trouvent ces commentaires divertissants. Ce genre d'humour adolescent peut fonctionner pour certains dans des endroits privés mais il est tout à fait contraire aux normes de la radiodiffusion canadienne. Dans ce pays, les femmes ont droit au respect que méritent leurs qualités intellectuelles, émotives, personnelles et artistiques. Elles doivent être respectées pas plus que les hommes, pas moins que les hommes, mais tout autant que les hommes.
Dans certaines circonstances, disons dans un contexte de spectacle ou d'information, les attributs physiques des hommes ou des femmes peuvent être pertinents. Il peut exister des circonstances correspondantes où les expériences sexuelles des hommes ou des femmes sont pertinentes. Le CCNR n'a vu la pertinence de celles-ci, telles qu'exprimées par Stern, dans aucun des enregistrements ou des transcriptions examinés. En outre, leur utilisation semble presque réservée exclusivement aux relations de Stern avec les femmes. Cependant, le CCNR ne considère pas que d'employer ce vocabulaire avec les hommes constituerait une amélioration, sauf en ce qui concerne l'équilibre des insultes et des impertinences. Ces commentaires sont incessants et reflètent une attitude fondamentale de l'animateur qui trouve plaisir à dire tout ce qui lui passe par la tête. Plusieurs des plaintes reçues par la suite critiquent la même approche uniforme de propos sexistes et le CCNR s'attend à ce que les futures émissions, comme celles examinées, enfreignent uniformément les dispositions relatives aux stéréotypes sexuels des codes de l'ACR.
6. Convenance de l'émission pour les enfants
Bien que le type de propos examinés ci-dessus enfreindrait les codes quelle que soit l'heure du jour, le CCNR est extrêmement inquiet à cause de l'heure de diffusion de l'émission de Stern. Un thème pour le moins persistant dans plusieurs des lettres de plainte est l'inconvenance du contenu du Howard Stern Show à cette heure de diffusion. Comme un plaignant l'indique: "Tôt le matin, au moment de se rendre au travail, la radio n'est pas "pour adultes seulement"." [CCNR, plainte 97/98-0214] La question semblerait même contrarier Stern lui-même, qui a répondu comme suit à un journaliste au cours de la conférence de presse du 2 septembre à Montréal:
Journaliste anonyme: Howard, I understand you don't even let your own children listen to your show. [TRADUCTION] Howard, j'ai appris que vous ne laissez même pas vos propres enfants écouter votre émission.Howard Stern: That is correct. [TRADUCTION] C'est juste.
Journaliste anonyme: Why not? [TRADUCTION] Pourquoi pas?
Howard Stern: Would you let your kids listen to this show? Do you think I'm proud of this. No, listen, my kids are young kids. This show is not appropriate for a 11-year old. I'm a parent and, as a responsible parent, I wouldn't let my kid listen to the show. [TRADUCTION] Laisseriez-vous vos enfants écouter cette émission? Pensez-vous que j'en suis fier? Non, écoutez, mes enfants sont jeunes. Cette émission ne convient pas à un enfant de 11 ans. Je suis un parent et, en tant que parent responsable, je ne laisserais pas mon enfant écouter l'émission.
Robin Quivers: Nor should they be watching all movies or reading all books. [TRADUCTION] Pas plus qu'ils ne devraient regarder tous les films ou lire tous les livres.
Howard Stern: Yeah, I'm a parent. And that's what I suggest everyone does. You know, people say to me, well, gee, how can you be on the air if you don't believe your show's appropriate for children? Well, I'm a parent. I don't let my kids watch every movie. I don't let my kids watch every television show. Actually, I do, but. Cause I'm a lazy parent. And actually, if they're listening to this show, I wouldn't even know it. But you know, I think also, actually, I would actually let my kids listen to the show but the weird thing is that I'm their father and when I'm talking about me shaving my public hair and stuff, I don't want my kids to know I'm up in the bathroom doing that. I don't mind if your kids know that but I don.t need my kids knowing that. [TRADUCTION] Oui, je suis un parent. Et c'est pourquoi je suggère que tous le soient. Vous savez, les gens me disent, comment pouvez-vous être en ondes si vous ne croyez pas votre émission appropriée pour les enfants? Eh bien, je suis un parent. Je ne laisse pas mes enfants regarder tous les films. Je ne laisse pas mes enfants regarder toutes les émissions de télévision. En réalité, je le fais, mais... Parce que je suis un parent paresseux. Et en réalité, s'ils écoutaient cette émission, je ne le saurais même pas. Mais vous savez, je pense aussi qu'en réalité, je laisserais mes enfants écouter l'émission mais la chose bizarre, c'est que je suis leur père et que lorsque je parle de me foutre à poil en public, je ne veux pas que mes enfants me voient dans la salle de bain à faire ça. Je m'en fous si vos enfants le voient mais je n'ai pas besoin que mes enfants le voient.
Les exemples de sujets inappropriés pour cette heure de la journée abondent. Le 3 septembre, Stern commençait en disant:
Howard: All right, I want to get to your phone calls in two seconds, but I read some amazing things in the newspaper I had to tell you about. Before I went to bed last night and before I masturbated I was watching some of the U.S. Open. [TRADUCTION] Très bien, je prendrai vos appels dans deux secondes, mais j'ai lu des choses étonnantes dans le journal dont je veux vous parler. Avant l'aller au lit hier soir et avant de me masturber, je regardais des bouts de l'U.S. Open.
Il s'est ensuite rapidement empressé de parler de ses relations sexuelles avec sa conjointe lors de leurs récentes vacances.
Howard Stern: That's right, I've got my birthday coming up. But anyway, I'm 43 and I swear to you I have the sexual libido of an eighteen year old. Robin, when I was on vacation, okay while I was in Florida I didn't diddle myself at all because the kids, il was a family vacation and I was trying to sort of be a family guy. [TRADUCTION] C'est vrai, mon anniversaire approche. Mais de toute façon, j'ai 43 ans et je te jure que j'ai la libido d'un gars de dix-huit ans. Robin, pendant que j'étais en vacances en Floride, je ne me suis pas du tout " soulagé " à cause des enfants, c'était des vacances familiales et j'essayais d'être un gars de famille.Robin Quivers: And when you think of family you can't do it. [TRADUCTION] Et quand tu penses à la famille, tu ne peux pas le faire.
Howard Stern: Yeah, and my wife and I had sex very little on vacation, actually. Two times maybe. Two times exactly, not maybe. Two times exactly. We forgot to bring the vibrators and that's what went wrong. [TRADUCTION] Oui, et ma femme et moi avons très peu fait l'amour en vacances. Deux fois, peut-être. Deux fois exactement, pas peut-être. Deux fois exactement. Nous avions oublié les vibrateurs et c'était ça le problème.
Robin Quivers: You're kidding, you have to travel with them? [TRADUCTION] Tu me fais marcher, tu dois voyager avec eux?
Howard Stern: Yeah, oh, yeah. [TRADUCTION] Oh oui.
Robin Quivers: My goodness. [TRADUCTION] Mon dieu.
Howard Stern: My wife said the second we got there, "You're not going to believe what I forgot", I go, "What?". She goes "The vibrators". I said, "Well, there goes everything". [TRADUCTION] Dès notre arrivée, ma femme me dit: "Tu ne croiras pas ce que j'ai oublié." J'ai dit "Quoi?". Elle répond "Les vibrateurs". J'ai dit: "Eh bien, c'est la catastrophe."
Robin Quivers: Well, there goes the party. [TRADUCTION] Bien, fini le party.
Howard Stern: I mean the second we got there she realizes. It's so embarrassing for me because I'm so bad in bed. And what my wife needs is an orgasm, a lot of orgasms, before actual sex. And then she doesn't care how long I last. [TRADUCTION] Je veux dire qu'à la minute où nous sommes arrivés, elle s'en est aperçu. C'est si embarrassant pour moi parce que je suis si mauvais au lit. Et ce que ma femme veut, c'est un orgasme, beaucoup d'orgasmes, avant la relation sexuelle elle-même. Et ensuite elle se fout combien de temps je dure.
L'émission du 5 septembre a commencé sur les propos suivants au sujet de Jenna Jameson, une vedette de films pornographiques:
Jenna Jameson: Good morning and welcome to another Howard Stern Show. My name is Jenna Jameson. I'm a famous porno actress. Howard thinks that I'm very beautiful. Do you know that I'm holding this microphone between my breasts, my firm, young 36D breasts? Now that I've gotten your attention, stop grabbing yourself and turn up the radio because it's time for the Howard Stern Show. [TRADUCTION] Bonjour et bienvenue à un autre Howard Stern Show. Mon nom est Jenna Jameson. Je suis une célèbre actrice porno. Howard pense que je suis très belle. Saviez-vous que je tiens ce microphone entre mes seins, mes jeunes seins fermes 36D? Maintenant que j'ai attiré votre attention, arrêtez de vous astiquer et remontez la radio parce que c'est l'heure du Howard Stern Show.
Il y a eu beaucoup plus de propos de ce genre au cours de l'émission du 5 septembre. En fait, il y en a pendant pratiquement toutes les émissions. Il y a eu davantage de plaintes sur le langage indécent utilisé par Stern que sur presque tout autre sujet au cours des deux premières semaines.
La décision concernant la convenance de l'émission pour les enfants
Les enfants représentent une importante valeur pour la société canadienne. C'est ce qu'on peut lire à l'alinéa 3(c)(iii) de la Loi sur la radiodiffusion qui énonce que le système de radiodiffusion canadien devrait "répondre aux besoins et aux intérêts, et refléter la condition et les aspirations des hommes, des femmes et des enfants canadiens". Par égard pour les enfants, les radiodiffuseurs privés canadiens, appuyés entièrement à cet égard par le CRTC, ont adopté en 1993 le Code d'application volontaire concernant la violence à la télévision. Il contient des interdictions fermes concernant les émissions de télévision présentant de la violence destinées aux auditoires adultes. Dans la première, et la seule, décision portant sur les articles de ce code concernant les enfants, CIII-TV concernant Mighty Morphin Power Rangers (décision du CCNR 93/94-0270 et 2077, le 24 octobre 1994),
[Traduction]le Conseil juge opportun de rappeler aux Canadiens que la protection des enfants était un des fondements de l'existence du Code. De plus, les auteurs du Code ont tenu compte de la nécessité de créer cette protection dans un cadre où la protection de la liberté d'expression demeure un principe important mais non inaltérable. [italique ajouté]
Le Conseil régional de l'Ontario s'est également référé à l'avis public du CRTC (AP CRTC 1993-149), dans lequel on peut lire (à la page 2):
[Traduction]Le CRTC est généralement convaincu que le Code révisé de l'ACR établit un juste équilibre entre la protection de la liberté d'expression et la protection du public de téléspectateurs, spécialement les enfants, contre les effets néfastes de la violence à la télévision. [italique ajouté]
L'avis public revient à ce thème à la page 3:
[Traduction]Le CRTC apprécie que le Code établisse des lignes directrices claires relativement à la représentation de la violence dans les programmes pour enfants, qui tiennent compte de la vulnérabilité particulière des jeunes téléspectateurs... [italique ajouté]
Dans le préambule du Code concernant la violence, on peut lire que "les radiodiffuseurs privés canadiens endossent publiquement les principes suivants:"
[Traduction]1.2 En adhérant à ce Code volontaire,
1.2.1 que les programmes contenant de la violence gratuite ne soient pas diffusés,1.2.2 que les jeunes enfants ne soient pas exposés à des programmes qui ne leur conviennent pas.
1.2.3 que les téléspectateurs soient informés du contenu des programmes qu'ils décident de voir.
1.3 En adoptant ce Code volontaire, les radiodiffuseurs canadiens veilleront à ce que ces normes soient respectées dans la production, l'acquisition, la programmation, la promotion et la télédiffusion de leurs programmes. [italique ajouté]
Il est intéressant d'ajouter que la question de la pertinence du contenu pour les enfants a également été abordée plus récemment par les services de la télévision canadienne dans la mise au point et dans l'application d'un système de classification des émissions. Même si le CRTC n'a fait qu'exiger que les radiodiffuseurs établissent un système de classification pour la violence dans les émissions, les radiodiffuseurs ont volontairement ajouté la sexualité, la nudité, le langage et les thèmes adultes à leur système de classement complet, car leur recherche approfondie sur le terrain a montré que ces éléments du contenu préoccupent également les parents.
Bien que les dispositions du code concernant la violence ne s'appliquent pas directement à ce cas, les préoccupations pour les enfants donnant lieu à ces dispositions existent dans l'ensemble de la radiodiffusion canadienne. Tout comme le Canada a choisi de ne pas se démettre de sa responsabilité du bien-être de ses enfants dans le domaine des émissions présentent des scènes violentes destinées aux adultes, le CCNR considère que l'évaluation des émissions radiophoniques choquantes doit refléter l'application de préoccupations analogues. Il n'est pas non plus difficile d'atteindre cet objectif en fonction des principes codifiés des radiodiffuseurs privés canadiens. Dans la section "Contexte" du Code de déontologie, les radiodiffuseurs déclarent que,
[Traduction]le bien le plus précieux d'un radiodiffuseur est le respect du public qui doit se mériter peut se conserver uniquement en se conformant aux normes les plus élevées de service public et d'intégrité.
Le code poursuit en énonçant au paragraphe 6(3) la formulation qui est la disposition toujours utilisée par le CCNR pour les lignes ouvertes ou les émissions-débats à la radio:
[Traduction]Il est reconnu que la présentation complète, juste et appropriée des nouvelles, des opinions, des commentaires et des éditoriaux est la responsabilité première et fondamentale d'un producteur d'émissions.
Le CCNR considère que la "présentation appropriée ... des opinions [ou] des commentaires", dans le cas des enfants est fonction de ce qui leur convient. En déterminant cet aspect, les conseils régionaux considèrent qu'il est instructif de se référer aux règles de la plage des heures tardives du Canada.
La plage des heures tardives
Comme en témoignent les citations précédentes de l'avis public du CRTC, une des principales préoccupations des radiodiffuseurs canadiens est la pertinence de certaines émissions de télévision auxquelles les jeunes sont exposés. Ainsi, ils ont inclus, comme l'un des fondements du code concernant la violence, une "plage des heures tardives", qui est définit dans les termes suivants:
3.0 HORAIRES DES ÉMISSIONS3.1 Programmation
3.1.1 Les émissions comportant des scènes violentes et destinées à un auditoire adulte ne doivent pas être diffusées avant le début de la plage des heures tardives de la soirée, plage comprise entre 21 h et 6 h.
Les radiodiffuseurs ont déjà compris que la plage des heures tardives, bien qu'établie pour des questions de violence à la télévision, pourrait servir de ligne directrice d'application générale pour d'autres formes d'émissions qui pourraient ne pas convenir aux enfants. Dans CITY-TV concernant Ed the Sock (décision du CCNR 94/95-0100, 23 août 1995), la première décision dans laquelle le CCNR a eu une possibilité d'examiner les questions de principe associées à la plage des heures tardives, on fait observer, entre autres, que
[Traduction]Il convient de signaler de quoi il est question et l'objectif visé. [] La plage des heures tardives est l'heure limite avant laquelle les émissions convenant aux enfants se situent et après laquelle les émissions principalement destinées aux adultes se situent.
Au Canada, la plage des heures tardives a été établie comme principal élément du Code concernant la violence de 1993, fixant l'heure avant laquelle aucune émission violente destinée aux adultes ne serait diffusée. Bien que la plage des heures tardives ait été établie à cette fin, le Conseil est en droit de croire que les radiodiffuseurs considèrent régulièrement cette heure comme le seuil général pour d'autres types d'émissions pour les adultes. En fait, il n'y a pas de restrictions officielles à l'horaire de diffusion de matériel légèrement "osé" mais le précédent type de matériel promotionnel à l'étude ici pourrait ne pas être considéré comme une émission diffusée dans une plage horaire qui était principalement un horaire pour les enfants à une heure où l'on aurait pu s'attendre à ce que de nombreux enfants soient à l'écoute.
Dans CFMT-TV concernant un épisode des Simpsons (décision du CCNR 94/95-0082, le 18 août 1995), le Conseil régional de l'Ontario élaborait sur l'importance de la plage des heures tardives et sur la tendance des radiodiffuseurs à l'appliquer non seulement aux émissions présentant des scènes violentes destinées aux auditoires adultes, mais aussi aux émissions présentant d'autres sortes de scènes jugées par le radiodiffuseur plus appropriées aux téléspectateurs adultes.
[Traduction]Depuis l'entrée en vigueur de la plage des heures à 21 h, tous ont eu tendance à considérer cette heure comme la Limite officielle. Le public en est venu à considérer que toutes les émissions suivant cette limite entraient dans la catégorie " pour adultes seulement " et que toutes les émissions précédant cette limite entraient dans la catégorie " convenant à tous, y compris les jeunes enfants ". Aucune de ces généralisations n'est entièrement exacte.
La plage des heures tardives ne fait qu'indiquer l'heure avant laquelle aucune émission contenant des scènes violentes destinée aux auditoires adultes ne peut être diffusée. Les radiodiffuseurs privés ont volontairement eu tendance à étendre ce principe à toute la programmation présentant un contenu qui vise selon eux des auditoires adultes, même s'il n'est pas de nature violente.
Il est assez ironique que l'animateur du Howard Stern Show affirme qu'à son avis, son "émission n'est pas appropriée pour un enfant de 11 ans. Je suis un parent et, en tant que parent responsable, je ne laisserais pas mon enfant écouter l'émission." De toute façon, ce sont les normes de la radiodiffusion canadienne qui s'appliquent à cette émission et aux stations qui la diffusent et, selon les conseils régionaux du Québec et de l'Ontario, des opinions et des commentaires détaillés comme ceux susmentionnés concernant la vie sexuelle de Stern et de sa conjointe, dont les détails ont été diffusés durant des heures où des enfants pouvaient écouter la radio, ne sont certainement pas du matériel approprié aux enfants canadiens. De même, les conseils régionaux concluent sans hésiter que le langage de Stern n'est pas du tout approprié à une heure où des enfants pourraient écouter la radio. En outre, la question du langage inconvenant et des propos évocateurs sur les situations sexuelles se pose constamment, jour après jour, à propos du Howard Stern Show.
Bien que le CCNR ait toujours défendu l'importance de la vigilance des parents pour déterminer ce que leurs enfants devraient voir et écouter, la solution canadienne a toujours été plus proactive . Les radiodiffuseurs privés et le législateur sont convaincus qu'il doit y avoir des règles communes, appliquées par les radiodiffuseurs eux-mêmes, afin de s'assurer que toute la responsabilité de ce qui est vu ou écouté dans les foyers canadiens n'incombe pas uniquement aux parents. L'établissement de normes codifiées a démontré le sens des responsabilités des radiodiffuseurs privés canadiens, par leur engagement à assumer le fardeau dans une première étape. Malgré des écarts de temps à autre, les radiodiffuseurs ont également montré leur volonté d'avoir un organisme d'autoréglementation, le CCNR, pour évaluer et étoffer le sens des principes codifiés en leur nom.
La mondialisation du village médiatique, en cette fin de vingtième siècle, ne signifie pas l'abandon du maintien de l'ordre dans ses frontières canadiennes. L'existence d'autres normes dans d'autres parties du village mondial ne réduit pas la nécessité d'appliquer des normes d'ici dans le village canadien. La barre ne devrait pas être abaissée au Canada juste parce qu'elle est plus basse ailleurs dans le village. Il n'est pas nécessaire que la chaîne de vigilance soit ici aussi faible que le chaînon le plus faible ailleurs. Toutefois, si une alerte concernant une nouvelle définition des principes est déclenchée par ce qui survient dans d'autres parties du village, les radiodiffuseurs canadiens ont constamment démontré leur volonté et leur compétence pour relever de tels défis. La radio de choc ne devrait pas exiger plus que tout autre défi que les radiodiffuseurs ont eu à relever jusqu'à maintenant.
Les conseils régionaux du Québec et de l'Ontario sont d'avis que le langage inconvenant et les propos évocateurs sur les situations sexuelles ne sont pas des propos appropriés pour les enfants canadiens et qu'ils ne répondent pas à leur besoin au sens de la radiodiffusion. Ils ne respectent pas non plus les normes élevées de service public et d'intégrité que l'industrie s'est fixées pour elle-même, lorsqu'ils sont diffusés à une heure de la journée où des enfants pourraient raisonnablement faire partie de l'auditoire. Par conséquent, en plus d'autres objections, les conseils estiment que la tranche horaire au cours de laquelle le Howard Stern Show est diffusé est tout à fait impropre et que le langage inconvenant et les propos évocateurs sur les situations sexuelles que le CCNR a constatés dans les deux semaines d'émissions examinées se répéteront quotidiennement dans les futures émissions, et que les radiodiffuseurs qui les diffusent enfreignent continuellement le Code de déontologie.
Les réponses des radiodiffuseurs
En plus d'évaluer le contenu des émissions en vertu des codes, le CCNR considère toujours la pertinence de la réponse du radiodiffuseur à la lettre du plaignant. En l'occurrence, la tâche des deux radiodiffuseurs était gigantesque. Bien qu'il soit évident que l'importance du problème découle de leur propre décision d'importer l'émission, on doit souligner que les deux stations ont travaillé rapidement et efficacement pour classer les lettres et y répondre en temps opportun. Chaque lettre a été rédigée individuellement, adressée et mise à la poste ou transmise par courrier électronique, selon le moyen utilisé par le plaignant. Les lettres des radiodiffuseurs tentaient de régler, le mieux possible, des problèmes ne venant pas d'eux, mais dont ils devaient, en tant que radiodiffuseurs, accepter l'entière responsabilité. Le fait que de nombreux auditeurs n'aient pas été satisfaits des réponses ne signifie pas qu'elles n'ont pas été exécutées de façon appropriée. Le CCNR considère que les deux stations se sont acquittées de leur responsabilité en ce qui concerne la réponse aux plaintes.
Contenu de l'annonce de la décision par les radiodiffuseurs
Chacune des stations doit annoncer cette décision, sans délai, selon les termes suivants, durant les heures de grande écoute dans les trente prochains jours et confirmer la diffusion de la déclaration au CCNR et à chacun des plaignants ayant déposé une demande de décision.
Dans le cas de CHOM-FM:
Le Conseil canadien des normes de la radiotélévision a déclaré que CHOM-FM a violé les dispositions du Code de déontologie et du Code concernant les stéréotypes sexuels de l'industrie. Le Conseil a déclaré que chaque émission du Howard Stern Show durant les semaines du 1er septembre et du 8 septembre présentait des propos offensants ou discriminatoires visant les Canadiens français et d'autres groupes identifiables, contenait des remarques ou des observations sexistes, ou présentait un langage inconvenant ou des descriptions d'activités sexuelles pendant une période de diffusion où les enfants pouvaient écouter la radio.
Dans le cas de CILQ-FM:
Le Conseil canadien des normes de la radiotélévision a déclaré que CILQ-FM a violé les dispositions du Code de déontologie et du Code concernant les stéréotypes sexuels de l'industrie. Le Conseil a déclaré que chaque émission du Howard Stern Show durant les semaines du 1er septembre et du 8 septembre présentait des propos offensants ou discriminatoires visant les Canadiens français et d'autres groupes identifiables, contenait des remarques ou des observations sexistes, ou présentait un langage inconvenant ou des descriptions d'activités sexuelles pendant une période de diffusion où les enfants pouvaient écouter la radio.
Cette décision est un document public dès sa publication par le Conseil canadien des normes de la radiotélévision.